JE

se ©

VOISINAGE : — Le w quant au bornage ES aux vues:

ans un mur mitoyen fenêtre d'aspect, galerie ou balcon 536 à 538 quant à l'égout des toits... 539 id. passage, quand exigible. 540 ‘ quand le droit s'éteint VOITURIER, sujet aux obligations de l’aubergiste quant aux soins des choses qui lui sont confiées. 1672, 1802, 1803 sa responsabilité 1674 à 1677 4 ses droits 1679, 1680 VOLEUR ne peut prescrire, non plus que ses RéTIMOMa sis osssssssecnve sv... 2198, 2268 VOLONTÉ du testateur gênée quant à la modiie ou révocation de son testam VUE sur le ot ne peut être pratiquée dans un mur mitoyen 533, 537 de quelle manière le peut être dans un mur de séparation non mitoyen..……. 534, 535 quelle distance requise pour vues droites, galeries ou balcons... ........:. ar vevs quelle distance pour vues de côté... tiolés 537

at,

ms