DANS L’ANCIENNE ROME

La règle de l’adjudication pour les travaux publics est très ancienne, elle était pratiquée à Rome pour les travaux importants : grandes constructions, aqueducs, ponts, édifices publics etc 1.

Les soumissionnaires devaient remplir certaines conditions pour être admis à l’adjudication : la plus importante était d’être capable d’exécuter les travaux. Cette capacité était appréciée souverainement par le magistrat représentant l’Etat, chargé, par sénatusconsulte, de surveiller l’exécution des travaux après avoir dressé le Cahier des charges (lex).

Des exclusions pouvaient être prononcées : notamment contre d’anciens adjudicataires n’ayant pas donné satisfaction. C’est ainsi que les entrepreneurs dont les travaux mal exécutés donnaient lieu à réparation pouvaient se voir écarter de la nouvelle adjudication.

D’autres conditions figuraient dans le cahier des charges : l’adjudicataire devait donner caution (præ-

1. Daremberg et Saglio, Dictionnaire des antiquités grecques et romaines, au mot : Censoria locatio, p. 1001 et suiv. « Les travaux et fournitures à faire pour le compte de l'Etat étaient adjugés au rabais par les censeurs, aux enchères, avec publicité et concurrence... »,