CHAPITRE VI

Tentative d'incendie

Généralement l'agent, auteur d'un délit, n’accomplit pas spontanément l’acte qui lui est reproché : entre le moment où il en conçoit l’idée et l'instant où il l’exécute s’écoule un temps variable durant lequel il s’achemine progressivement vers son but. Cette activité criminelle est caractérisée par une série d’actes que la science pénale a classés en trois catégories : la résolution, la préparation, l'exécution. Ce sont les trois stades normaux de l’iter criminis. Le délinquant élabore son projet, le mürit, en suppute les chances de réussite. Puis il se consacre à la recherche des moyens dont la mise en action doit assurer le succès de son entreprise. Enfin le plan tracé, les instruments rassemblés, il commet le délit.

A quel moment la justice sociale doit-elle intervenir pour frapper le coupable? Un point est certain : les faits purement psychologiques, ceux qui ont pour théâtre la conscience, échappent à toute sanction lé-

gale. Sans doute la résolution criminelle, même non

manifestée, peut constituer une atteinte à la sûreté d’autrui. Mais sa répression serait dangereuse en raison de Ja difficulté de preuve. L'acte interne, suivant l'expression de Rossi, « n’est pas du ressort de Ja justice humaine » (i). Ulpien a exprimé la même idée dans l’adage célèbre : «Cogitationis pænam nemo patitur (2). » Les phénomènes intérieurs de la sorte relèvent exclusivement du domaine de la morale.

L'acte préparatoire se présente sous un aspect diffèrent. C’est un fait matériel susceptible de constatation certaine. Evidemment il ne constitue pas le délit mais il tend à sa réalisation. Cependant il est équivoque car, en général, il ne décèle pas la volonté de mal faire et quand il la révèle, rien n'indique qu'il soit fait en vue de tel crime plutôt que de tel autre. Il doit à ce caractère spécial de ne pas être retenu par la loi à titre d’élément de la tentative. On concevrait d’ailleurs difficilement qu’il fût punissable : pour l’incriminer il faudrait en effet commencer par démontrer qu'il procède d’une volonté coupable et l’on retomberait ainsi dans la nécessité de prouver la résolution criminelle. Toutefois, dans certains cas, des textes le sanctionnent comme délit distinct.

L'acte préparatoire pouvait déceler une volonté encore hésitante, le premier acte d’exéeution affirme