Cas examiné* par Pothicr. Gelée, coulure. Quand

ta fortuite?

Suite.

De la rouille et autre* fléaux pareils.

Les vice* que la chose contracte par m propre nature ne sont pas des cas fortuit*.

Lo sinistre étant constaté , comment procèdo-t-on pour en mesurer l'étendue?

fi. Du cas ou le bail ne comprend ou une seule année.

La perle de la moitié de* fruits s'entend de* fruiU que l'Immeuble produit année commune.

Le déficit doit être calculé, non-seulemenl eu égard au* quantités Qui manquent, mais encore eu égard à la valeur vénale de ce qui reste.

Réfutation des opinions contraires.

Le désatire doit Misai «Ire apprécié . eu égard à la totalité de la récolte et en faisant confuuou du tous les produits de la ferme.

Quid alors que le bail a été fait à laut la pièce l

Le fermier qui a loué eu bloc ct*ou*-louéen détail, peut llrsj obligé è indemniser ton sous-preneur, quoique lui , fermier, n'ait pas droit i être indemnisé par le propriétaire.

La perte étant constatée, manière de calculer l'indemnité montant de* répétition* du fermier.

Peut-il, outre la réduction proportionnelle *ur le prix , demander de* dommage* et intérêt* et la résiliation?

Peut-il répéter le* semences/

Suite.

S 9. Du ras où te bail comprend plusieurs au-

tomne cette nouvelle position, il faudra aua*i tenir compte de la valeur vénale des quantités récoltées.

Le preneur ne doit pas additionner les perte* de plusieurs années ; il ne peut argumenter que do la perte d'une seul

Au contraire , le bailleur de plusieurs année*.

, sauf au juge k le dwpentcr prorUoire-