El de celles do Proudhon

18. Réponses à d'autres objections. Pourquoi , bien que le bail concédé au bailliste constitue au profit de celui-ci un droit immobilier, il peut* cependant être crée par le mari sur les biens de sa femme et par le tuteur sur les bien* du pupille.

Pourquoi aussi il n'est pas susceptible d'hypothèque.

[1] Du Louage, no J.

Suite. Réponse à Bcllot des Minière*. Cet écrivain oublie tans cesse que le bail n'est pas une charge grevante , niait qu'il est une charge qui féconde. Conclusion.

Comparaison du louage avec la vente. Analogies et dissemblance*.

Différence provenant de la division du prix en annuité*. Danger qu'il y aurait à considérer comme bail le contrat où le prix ne terait pas divisé en payements annuels représentatifs des produits. Erreur de Pothier a cet égard.

Autre différence dans un cas proposé par Calua. Comparaison du louage avec Yusufruit. Liaison du propriétaire et du fermier. Séparation du prictaire et de l'usufruitier. L'usufruit la propriété! le bail l'utilise.

Comparaison des baux plu» longs que 3, 6 , 9 , et

des baux à vie avec l'usufruit.

Suite.

Les baux a vie peuvent s'étendre jusqu'à trois têtes successi veinent .

Comparaison de Yusufruit à rente viagirt ou de Yusufruit à temps avec le bail.

Au reste, dans toutes ces questions où il s'agit de compare r des contrats , il faut avoir égard aux circonstances.

Comparaison du bail et du contrat de superficie.

El avec Yemphjfiéose. Origiuede l'emphytéote. Son

histoire.

Sa définition.

En quoi elle diffère du contrat de superficie.

De la redevance emphytéotique. En quoi elle diffère

du prix du bail.

Manière de constituer l'emphytéosc. De la prescription.

Quelles | à entphytéose.

Tantôt ce contrat était perpétuel, 1 Il devait embrasser un long temps.

Profits que l'emphytéote pouvait retirer du fond*.

CHAP. I- — DISPOSITIONS GÊNÉItALES. — ART. 1709. (H- 2-3.) 51

Sot charge*. Det impôt*.

Comment l'emphyiéote prenait fia. La Ucile daction n'avait paa lien.

De la perte totale ou partielle de la choie.

Suite.

La remue du canon n'avait pai lieu de droit en cai de stérilité , d'invasion, etc.

Qwd dn cas d'expulsion de l'emphytéote par l'ennemi ?

De l'aliénation de la chose par l'emphytéote , irrequitito domino.

Do droit de l'emphytéote d'hypothéquer.

Du non-payement du canon par l'emphytéote.

De» dégradation» commue» par lui.

Du retour delà chose dans le* main» du propriétaire.

Amélioration* faite* par l'emphytéote.

De la différence de l'emphytéote et du «impie bail.

Si l'emphytéote e*t maintenue parle droit moderne

et dan» quelle» limites.

Utilité de l>mphyléo*c.

Suite et cooelutioo.

l'emphytéote, le bail i ferme et le

53. Différence entre le bail à ferme et la bail à locatairie.

54. Effet* de* loi* de la révolution sur la locatairie perpétuelle. Trantformation qu'elle leur a fait subir. Influence du C. c. a leur égard. Le bailleur avait-il privilège tur le» meuhlet du preneur pour payement de la rente? Avait-il le privilège du vendeur ?

55. Det baux à locatairie perpétuelle patté» depuit le C. c. Leur caractère.

Det baux à locatairie temporaire passé* depuit la même époqne.

56. Du bail héréditaire d'Al*ace. Du bail à métairie perpétuelle. S'il doit être confondu avec le bail à locatairie.