‹ Le droit civil expliqué suivant l'ordre du Code (volume 2)Chapitre 140 sur 251 · Autre exemple · texte numérisé non relu

Autre exemple

Tilius s'est obligé à livrer un cheval. Peuton stipuler que le lidéjusseur payera ce cheval ou 10? Non, disent Ulpien, Julianus et Marcellus ; il est obligé à autre chose [13].

12t. Il en serait autrement si cette somme de 10 n'avait été stipulée dans l'obligation du fidéjusseur qu'à titre de dommages et intérêts, équitablemenl arbitrés dans l'intérêt de la caution [1 i], pour le cas où le cheval ne serait pas payé par la feule du débiteur principal [15].

125. Mais ce n'est pas à un cas de cette espèce que font allusion Ulpien, Julianus et Marcellus ; ils supposent que les 10 ne sont pas dus à litre de dommages et intérêts ; ils supposent que cette somme est due principalement et alternativement ; de telle sorte que si le cheval n'est pas payé parce qu'il meurt de force majeure, la caution doive payer ces 10 auxquels le débiteur principal n'csl pas engagé, puisqu'il n'a promis que le cheval et qu'il est délié de son obligation par la mort de cel animal [16].

Page 1