Toutefois on verra si un tel pacte, nul

[81 Junge Catareg», di»c. 62. — Infra, n« 127. |9] Supra, n»* 81, 29, 45, art 3011.

[10] L. 42, Dig., de fidej.

[\ 1 ] Junge Poihicr, no 369.

[12] Supra, «• 34.

raya*****

[16] Martili, n» 394.

comme cautionnement , ne peut pas valoir comme pacle constitutif promu*.

127. Lorsqu'il s'élève du doute sur le sens de la promesse du fidéjusseur, on ne suppose pas facilement qu'elle diffère de l'obligation principale. Au contraire. A moins qu'il ne soit prouvé clairement qu'elle porte sur une autre chose, on présume qu'elle a été conçue dans une pensée de conformité à l'obligation principale.

C'est ce qu'enseigne doctement Casaregis [1], en rapportant l'espèce que voici :

Bernard Seniè et compagnie avaient prêté, a intérêt maritime de 14 p. 10 ), 2,000 pièces au capitaine Laurent Martinengo, pour un voyage de Livourne à Cagliari et à Amsterdam, et retour; Martinengo promit de rendre cette somme avec les intérêts dans les dix jours de son heureux retour à Livourne , et il obligea spécialement à la sûreté de son obligation ses marchandises à charger. De plus, il donna les sieurs Filiberti pour caution au sieur Bernard Seniè et compagnie. Les Filiberti s'obligèrent dans la même journée par un écrit particulier , dans " lequel ils déclarèrent garantir les 2,000 pièces prêtées à grosse aventure à Martinengo sur son bâtiment : lopra tua nave.

A son retour de Hollande, pendant qu'il faisait voile vers Livourne, le navire naufragea sur les côtes de France, par la faute des gens de l'équipage. Il n'était chargé que d'une petite quantité de fromage d'une valeur bien inférieure aux 2.000 pièces que le capitaine avait reçues de la maison Seniè.

En fait , il était constant que le capitaine Martinengo ne s'était pas servi des 2,000 pièces Il disait qu'il les avait laissées aux sieurs Filiberti avec ordre de les lut envoyer à Amsterdam s'il en avait besoin, mais que le besoin ne s'était pas fait sentir.

Le sinistre avait tous les caractères d'une fraude. Les circonstances de la cause, le nonemploi des fonds , l'exiguïté du chargement , tout en un mot établissait que Martinengo avait ourdi une machination dolosive pour faire gain i des 2,000 pièces. |

Il demeurait donc obligé a les restituer à la maison Seniè et compagnie : celle-ci mil en cause les cautions.

Les sieurs Filiberti, pour se dégager du recours exercé contre eux pour la réalisation des 2,000 pièces ainsi que pour les intérêts, prétendirent que leur (idëjussion était différente de l'obligation souscrite par le capitaine; car le prêt maritime contracté par ee dernier l'avait été sur les marchandises à charger sur le bâtiment, tandis que la fidëjussion n'avait Irait qu'a un prêt maritime contracté par le capitaine sur le corps du navire seulement. Ils argumentaient de ces paroles de leur fidéjussion :

« Signori Seniè, per le pezze duc mila, che » in questo giorno avtle dato al capitano Lorenxo » Martinengo a cambio maritime sopbà la sub

» NAVB. »

Casaregis examine celte prétention dans son discours 63. Il la réfute.

Le lîdéjusseur est censé avoir voulu s'obliger pour la même cause, la même obligation et le même agissemeut que le débiteur principal , pro eadem causa rive eonlraelu getlo a debUore principali [2]. Il cite Ant. Hering dans son traité De fidejuxsor. [3] , qui soutient savamment, à sa manière, que l'étendue de la Bdêjussion doit s'interpréter ad lenorem principalis prœcedentis obligationit.

Le cautionnement des Filiberti a été donné le jour même du contrat passé par Martinengo, et presque incontinent ; n'cst-il pas présumable qu'on a voulu lui donner la même portée [4] ? Le voisinage des actes conduit à l'identité.

Il résulte d'ailleurs de l'acte même de fidéjussion que les Filiberti n'ont pas ignoré toute la substance du contrat principal ; ils ont su que le prêt était fait sur marchandises.

Or on ne peut croire qu'ils aient voulu faire une fîdéjussion nulle; puisqu ils ont cautionné, c'est qu'ils ont entendu le faire sérieusement et utilement [5].

D'ailleurs ces mots, topra la nave, peuvent très-bien être pris comme synonymes du contenu, et non pas comme taxativement restreints au contenant.

On peut se rendre caution sans ordre de celui pour lequel on s'oblige, et même à son insu.

On peut aussi se rendre caution , non-seulement du débiteur principal, mais encore de celui qui la cautionné.

[1] Di.c. 62 et 63.

12] N"» 8 et 3.

[3] Cod. 10, n« 55 à 62.

TRorwsc. - or ciutioskenciit.

15] N<»tf à II).

DU CAUTIONNEMENT

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