x deux axiomes sont fondamentaux

Les interprètes du droit romain les ont eus sans cesse présents a l'esprit. Tous reconnaissent que le mandat n'est pas caractérisé par la fonction représentative du mandataire ; tous s'accordent à enseigner que le louage d'ouvrages peut se rencontrer dans le pouvoir de représenter une personne à l'égard des tiers et d'agir au dehors en son nom. Un tel louage, disent-ils, n'empêche pas les tiers de traiter avec le locateur d ouvrages comme ils traiteraient avec on mandataire ayant pouvoir de représenter ; ils ont les mêmes sûretés, les mêmes garanties, les mêmes recours. Si le contrat est un vrai louage entre le locateur d'ouvrages et le maître, il produit à l'égard des tiers des effets pareils au mandat , et ceux-ci n'ont aucun intérêt à s'enquérir si celui avec qui ils traitent procède gratuitement et par conséquent comme mandataire , ou moyennant un prix et par conséquent comme locateur d'ouvrages. Bartole [4], Paiil de Castro [S], Jason [«], Favre [7] et cent autres ont fait cette remarque judicieuse. C'est la confirmation de cette vérité perpétuelle et incontestable; savoir, que le louage d'ouvrages peut renfermer un pouvoir de représenter le maître, sans pour cela empiéter sur le domaine du mandat.

170. Nous disons donc que ce n'est pas dans le r<Jle du mandataire et de l'ouvrier que se trouve la différence entre le mandat et le louage d'ouvrages. Il est évident que puisque le mandat peut devenir louage et le louage devenir mandat sans rien changer au rôle créé par le contrat, ce rôle est indifférent en soi sur la question qui nous occupe. C'est ailleurs, et non pas là. que réside la différence entre les deux contrats.

171. Or la jurisprudence s'est attachée (et nous nous attachons avec elle) , pour les distin-

ct] CiiiM, 3, cotnm.. 162.

[2] Demanda to, S 13.

[3] L. t, S 4, Hig. , mandat! flib 52, ad edict.) : Intervenante emm pecunia, rei ad tocalionem conductionem poitut retpicit.

[4] Sur le* loi* 1, Dig. , de procurât., ot 5, S '<"' " facto, Dig. , de pratteript. vertus, — Infra, n" 237.

[5] Sur la loi 5, S ted et fado, Dig. , pratteript, verbit. Apre» avoir posé l'eapAoc d'un mandai i en louage, il dit, 3 t

a Itihilominat adveruriu» (le tiers atec lequel le nan • dataire a contracté) non poterit opponere : Tu

m habee mandalum exigendi contra me, quia m< • débet eue gratuitum, et tu profilât officium non gra- ■ tuito, ted pro mercede. Quia poterit re»poodere : L'cet m inter me et dominum tll

. guer, à deux circonstances importantes et qui découlent l'une de l'antre. La première , c'est le prix ; la seconde, c'est la qualité des faits que l'une des parties doit accomplir. Je le répète, ces deux circonstances s'enchaînent et se lient. Mais, pour procéder analytiquement , il faut s'arrêter séparément sur chacune d'elles.