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Empêchements île force majeure qui s'oppOMnt à

•a livraison de la chose.

Le mandataire qui a traité avec des personnes in

boni* n'est P*H Irnu de leur Insolvabilité future. Quid s'il avoil Irailé avec des personnes connues

pour être mal dans leurs affaires ?

Le mandataire doit prouver la forée majeure.

Conditions de cette preuve.

Le mandataire peut prendre a sa charge la fore»

mojeure

Il peut aussi se faire assureur du

l'opération.

Du dtl rrtdtre.

Légitimité de celte convention.

Pans quel cas elle dégénère en usure.

Effet! de la eouvenlion dtl .

La contention orf crtdtrt ajoutée au i dénature pas. C'est un puclr additionnel.

Il peut résulter des circonstances.

Le mandataire est dispensé d'agir lorsque le mandant néglige le. agissemenlsqul doivent contribuer a l'exécution du mandat.

Suite

De la révocation du mondai. Renvoi.

En régie générale . le mandataire doit Unir ce qu'il

a commencé.

(Juitl en ci- de mort du mandant ?

QuiU en cas de révocation ?

ne le

COMMENTAIRE

336. Les obligations du mandataire sont trèsgraves; elles se présentaient aux yeux des anciens avec des caractères de sévérité tels, qu'ils déclaraient infâme le mandataire qui les violait [1]. Le mandataire infidèle n'est pas plus favorable aux yeux des nation! modernes, el l'exécution du mandat est placée sous la garantie de la bonne foi.

Ces obligations se résument de la manière suivante :

1° Accomplir le mandat accepté, tant qu'il n'est pas révoqué;

Et, lors même qu'il est révoqué, terminer ce qui, étant commencé, pourrait souffrir d'un retard ;

2* Accomplir le mandat sans dol, sans faute, en bon père de famille ;

3" Rendre compte au mandant [2].

Le premier chef de ces obligations est traité par notre article ; le reste aura sa place dans les articles suivants.