Il est libre à chacun de ne pas accepter

[1] Cicér., pro Ctrcina, 3; pro Rotcio Ameréno. 38. {•1, L. procurât., Cod.. mandaté. — Doncau, lib. 15, c. 1 1. n» t.

[3] Paul, H. SU. Nff., mandaté. - !.. 5. Cod.. ,/* oblig. et art. — L. 17. 4 ticut. Dig., coi

r, n»« 3H et Miiv .

le mandat; mais, dès l'instant qu'on a consenti à s'en charger, on est tenu de l'exécuter : Su-ut aulem liberum et! mandalum non suteipere, Ua suiceytlum consummari opporlel [3j. Comment er et ne pas Hoir, c'est manquer à la confiance qu'on a placée dans le mandataire, c'est compromettre îles intérêts qui ne doivent pas rester en suspens; il y a des affaires qu'il vaut mieux ne pas entreprendre que de laisser inachevées. 3. S. A cela cependant une exception :

Elle a lieu quand le mandataire, après avoir accepté, s'aperçoit que l'entreprise n'est pas en son pouvoir, et avertit le mandant en temps utile, et lorsque les choses sont encore entières, qu'il ne peut continuer à en rester chargé [4].

Vainement tlira-t-on qu'il n'est pas permis de renoncer à une obligation contractée. N'oublions pas qui Ile est la nature du mandat ; il procède d'un sentiment oflicieux et libéral; or il ne faut pas que celui qui agit dans la vue de rendre service soit victime de son bienfait. On ne le traitera donc pas à la rigueur; on lui per-

[4] Gain», I. 27. S 2. Dlg., mandaté. - Just., Inil., mamiali. $11 - Paul, I. 22, S It. Dig., mandaté. -, r.u|.i«, lit». 32, ad tdirt.', sur celle loi de Paul : ad hue intégra rrnunttaverét.

DU MANDAT

mettra surtout de se repentir toutes les fois qu'il n'en résultera pas de préjudice pour le mandant [1], et il est clair que ce dernier n'aura pas à se plaindre s'il est prévenu de la renonciation en temps utile et lorsqu'il peut faire faire l'affaire par un autre, c'est-à-dire quand les choses sont encore entières [2].

339. Nous disons lorsque les choses sont encore entières, et ceci est important; car si le mandataire laissait les choses traîner en longueur, et que dans l'intervalle l'affaire dont il avait été chargé eût périclité, tout le dommage retomberait sur lui : Si quamprimum et opportune, id mandalori mandalarius non rrnunliavit , rtdundal omne damnum, omnis (mus, ad eum qui mandatum ttucepit. Ainsi parle Cuit* [3].

Le mandataire devra donc donner avis au mandant aussitôt que possihle : Quamprimum palerit, avait dit Caius [4] avant Cujas.

Par exemple, je vous d »nne le mandat de m'achète? une partie de aucre qui sera à vendre au H.ivredans un mois; vous m'accusez réception de ma lettre; mais bientôt vous changez d'avis, et, au lieu de me prévenir que vous ne pouvez faire cette affaire pour moi vous gardez le silence, et pendant ce temps un autre achète. Vous êtes tenu [5].

340. Il peut arriver cependant que le mandataire ait été empêché par quelque cause grave, et qu'il n'ait pu ni agir ni donner avis. Alors, bien que sa renonciation soit intempestive [6] et qu'elle soit pour le mandant la cause d'un préjudice, on l'excuse à cause de celte position nouvelle où il s'est trouvé [7] et qui lui a donné le droit de changer de volonté.

311. On considère comme motifs d'excuse une maladie du mandataire [8] ou toute autre cause analogue |9] se rapportant à la force majeure.

Ce n'est pas tout ; et comme le mandataire doit être traité avec bénignité, ainsi que nous le disions au n° 338, on accepte pour excuse suffisante de son abdication du mandat la survenance d'affaires personnelles graves, dont la négligence lui causerait un préjudice considérable.

312. Mais nous reviendrons sur les cas de renonciation du mandataire quai d nous commenterons les art. 2003 et 2007 duC. civ. [10]. On verra figurer aussi parmi les causes d'abstention ou de renonciation l'inimitié capitale née

[I] Donemi, lib. 13. «•. II. n » 4 .

[2] Voy. Infra. ti» Ti ( 6.

[3] Loc. cit., et infia. n» 398.

[4] L. 27, J a, 1%., mmdmti - /»/'«. 7^6

[5] Ulpien, I. 8, j 7. l'tj; , mandaté.

[6] Favre explique irc« l'i>n reUl sur la loi 25, Dig-, mandait. — Jnfra, n« 797 el «On.

[7] Jmt., Imt., mandau, $11. — Caim, I. 27, g 2, b\ç.. mandaté.

[8] Hermog., I. 25. Dig.. mandaté.

depuis l'acceptation du mandat entre lemandant et le mandataire.