‹ Le droit civil expliqué suivant l'ordre du Code (volume 3)Chapitre 106 sur 214 · Quid quand l'amélioration excède l'impensc · texte numérisé non relu

Quid quand l'amélioration excède l'impensc

5(1. Quand le vendeur est de mauvaise foi, il doit rembourser a l'acheteur les dépenses voluptuaires. Quid si l'acheteur était de mauvaise fol?

505. Les dommages et intérêts sont réglés par des principes généraux sur lesquels notre intention n'est pas d'insister. Nous en avons d'ailleurs rappelé quelques-uns aux n°* 298 et suivants [i].

Les trois articles que nous allons commenter s'occupent de trois causes de dommages et intérêts :

1° Celle qui résulte pour l'acheteur d'une augmentation dans le prix de la chose (article 1633).

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l M faut lire avee pré-caution tout ce que Don ni sur celte matière (lir. 1 , lit. t, sect. 10). Il ne s

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2° Celle qui résulte de réparations et améliorations utiles faites par l'acheteur et dont le prive l'éviction (1634).

3° Celle que l'acheteur fait découler de la perle qu'il est obligé de supporter de dépenses voluptuaires ou de simple agrément faites pour l'embellissement de la chose évincée (1635).

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