Le droit civil expliqué suivant l'ordre du Code (volume 3)

Raymond Théodore Troplong

Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 95 %.

De quoi ça parle

Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 40 h 45 (163 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

1. Réfutation du préjugé qui veùl que Pothier n'ait rien hissé a faire aux modernes sur la vente et les autres contrats qu'il a traités. Points principaux sur lesquels ses doctrines sont aujourd'hui surannées. Ses défauts et ses mérites.…

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Chapitres

• PARTIE DE JURISPRUDENCE. - H. T»RIIER, CÉRANT15 min
• Pourquoi l'auteur a préféré la forme du commentaire45 min
• DE LA NATURE ET DE LA FORME DE LA VEMTK15 min
• Doubles effets de la vente. Renvoi15 min
• De l'échange avet toute15 min
• De l'erreur sur la qualité accidentelle15 min
• A quel moment s'opère la conclusion du marché15 min
• Formes particulières pour les ventes publiques30 min
• Venons au consentement15 min
• Mais, avant tout, ils devront30 min
• Cela avait lieu aussi dans l'ancienne jurisp15 min
• Inconvénients de ce système. Renvoi15 min
• Cas où les effets de la vente sont suspendus. Renvoi15 min
• Touiller est aussi de ce sentiment, t. 4, u15 min
• TROPLONG. — DB L» VENTE15 min
• L'arrivée de U condition résout. Effets de celle ré15 min
• Elle doit être faite dans le délai convenu . Ce dé15 min
• De In vcntenppclée riiez les Romains nddirtio m diem15 min
• Mais il n'en est pas de même si la15 min
• Mais la clause résolutoire opère-t-elle de plein droit30 min
• En cinquième lieu, il faut que la décla15 min
• Résumé de l'article15 min
• Dans les ventes qui ne sont pas faites en bloc, la dé15 min
• Le résumé de notre article est donc ceci1 h 00
• A PRÉ8UMBR QUE L ACHETEUR A GOÛTÉ LES30 min
• Preuves a cet égard15 min
• La promesse de vendre |ieut être a terme1 h 15
• Que faut-il décider sous le Code civil [s15 min
• Venons au cas où la vente est pure et simple15 min
• En est-il de même dans le cas de vente de meubles15 min
• ht prix doit eontitter en argent monnayé15 min
• Le prix doit être sérieux30 min
• Une autre question a été soulevée15 min
• Une troisième difficulté se présente15 min
• QUI PEUT ACHETER OU VENDRE15 min
• Des prodignes15 min
• Ou peut vendre par procureur30 min
• Le tuteur ne peut vendre les biens ap15 min
• On peut vendre par soi-même ou par procureur15 min
• Si la femme fait à son45 min
• QUI PEUVENT ÊTRE VENDUES15 min
• Il» Objets dont le débit est soumis 4 des prohibitions15 min
• Il en est de même da droit de rachat successoral15 min
• On ne peut vendre les biens dotaux30 min
• Parmi les exemples de droits purement15 min
• Peut-on vendre un droit à des aliments15 min
• Les pensions alimentaires et autres15 min
• Position dn vendeur à l'égard dn propriétaire45 min
• Il y a une règle fondée sur la raison15 min
• L'article 1601 s'applique aux matières de commerce15 min
• DES OBLIGATIONS DU VENDEUR15 min
• Si donc l'acheteur trouve quelqu'un en possession de15 min
• Liaison15 min
• Le Code civil a rendu aux faits moraux leur puis15 min
• lî" l'rsage. comptage, mesurage45 min
• Voyons pour la délivrance des droits incorporels15 min
• Le» convention* particulières peuvent changer cela15 min
• L. 3, Dig. pro Morio15 min
• Ou lieu de la délivrons15 min
• Voici maintenant pour le temps de la15 min
• Mesure de ces dommages et intérêts15 min
• Dépenses que le retard a occasionnées ù l'acheteur15 min
• Si l'acheteur a obtenu un terme pour15 min
• Faut-il que les ricures à la vente30 min
• TT — V " T15 min
• ART. 1616. 1C15 min
• SI la vente est faite en bloc, le rfcYant de quantité15 min
• et 32, D. d» ael. tmpi15 min
• Oui doit payer les frais de mesurage30 min
• Quid des alluvions survenues depuis la vente15 min
• DuMsoùMyaexc.sde, a la mesure15 min
• Des stipulations particulières peuvent déroger a la15 min
• OU SANS ACCCNB GARANTIE DB CONTENANCE15 min
• Appliques ici ce que j'ai dit supra15 min
• L'art. 1622 est-il la règledans les vente» a la mesure15 min
• Origine de l'adage ru périt domino. L'application15 min
• Mais pour que l'acheteur en soit chargé, il faut que15 min
• Système du Code civil. Imperfection» de l'art15 min
• Duranton admet a tort la faute très-légère15 min
• Il doit prouver que la chose a péri par force majeure15 min
• On peut déroger a la règle ret péril emplori45 min
• L. 5, : i, Dig. cvmmod, ttt ruutrn15 min
• Î)E LA30 min
• l/obligalion de garantir n'est pas inhérente à tonle15 min
• exception. Quand la15 min
• Quid si les hypothèques ne sont pas h) fait du vendeur15 min
• Renvoi pour les question» relatives 6 la chose évineée15 min
• Quand s'intente Paolion en garantie15 min
• Par prudence, l'acheteur doit mettre en cause tous15 min
• Résumé15 min
• On peut également opposer l'exception de garantie15 min
• La quatrième exception a lieu lorsque1 h 00
• Noire exception peut êlre opposée non15 min
• C. de donat. C'est absolument la même doctrine que Favre15 min
• Encore s'il y avait analogie parfaite30 min
• La garantie d« droit peut être nuée15 min
• Cette interprétation est d'autant plus juste que las15 min
• S S. Stipulations qui diminuent la garantie légale15 min
• Delà clause sans garantie si restititiox de MttIM15 min
• Nous avons dit ci-dessus (n° 418) que15 min
• Après avoir dit, dans sa première partie15 min
• Quid si elle a péri en partie15 min
• Il doit aussi rendre les fruits et loyaux coûts15 min
• Cette déduction sur le prix n'est pas la seule15 min
• Le vendeur est aussi tenu de lui rem15 min
• Quid quand l'amélioration excède l'impensc15 min
• Voyons le premier point15 min
• I'. LA15 min
• L'acheteur peut demander la résolution , si la partie15 min
• Cas où la chose évineée est hétérogène15 min
• Suite15 min
• Delvincourt a aperçu celte antinomie15 min
• Papinien a résolu, dans la loi 64, Dig15 min
• Enfin Papinien propose une troisième question [s15 min
• DR LA15 min
• Il est encore un autre cas où le vendeur15 min
• Il n'en doit <fuc dm» deux cas : i» quand il çst de15 min
• Sinon l'action c cette action15 min
• C'est au vendeur à prouver que l'ache15 min
• SUITE DU CHAPITRE IV15 min
• Autres exemples de cas généraux de rédhibition15 min
• Conclusion et transition aux articles suivants15 min
• ART. 1G15 min
• l a ThnuroasMcre , sur Bourges , rh. 79, p15 min
• Le vendeur peut s'exempter des vice15 min
• Prestations du même s'il est de mauvaise foi15 min
• Renvoi pour les exceptions contre ces deux «lions15 min
• Passons aux prestations du vendeur15 min
• Si le vendeur connaissait les vices de la15 min
• Voilà les règle» qui concernent l'action rédhihitoire15 min
• De la prescription des actions dont II s'agit30 min
• DES OBLIGATIONS DE L'ACHETEUR15 min
• De l'action ex vendito ouverte au vendeur15 min
• Éléments dont se compose le prix15 min
• Du cas où le prix a été délégué par le vendeur15 min
• Montant de celle caution30 min
• Aulrc système de Poncel15 min
• Le droit de résolution est cessible15 min
• A FIT. U15 min
• Pour présenter néanmoins d'une ma30 min
• Elle est divisible du côté du vendeur45 min
• Duranton discute une autre question, plu15 min
• Aussi, voyex son économie15 min
• Suite15 min
• Quid, si la chose produit des fruits que le vendeur15 min
• En second lieu, le vendeur peut discéder de la vente15 min
• Enfin, le vendeur peut poursuivre contre15 min
• LA NULLITÉ ET DE LA RÉSOLUTION DE LA VENTE30 min
• Sur tout ceci, qu'a fait le code15 min
• SINE FACTO HOM1NIS15 min
• Reconnaissons maintenant le chemin que nous avons fait15 min
• t n mineur peut se soumettre au pacte de rachat30 min
• Le délai court du jour du contrat15 min
• Dans le doute, on doit se prononcer pour le deur45 min
• Le délai de la prescription court contre les15 min
• Le vendeur ne doit rembourser au tiers déteuteiir30 min
• Mais il n'a ce droit que lorsqu'il a été forcé de se15 min
• Quand est-elle divisible ou indivisible15 min
• Du cas ou le droit de réméré est stipulé solidaire15 min
• ENTIER15 min
• Mais quand y a-t-il vente faite conjointement15 min
• Quid s'il y a eu partage15 min
• Quid s'il exerce le réméré contre un tiers détenteur15 min
• Des fruits pendants au moment de la vente. Le ven15 min
• Quand un bail r-t-il censé de bonne foi15 min
• TROPLOX&. — DI LA V BITTE15 min
• Passons maintenant aux obligations de l'acheteur15 min
• Veuous aux fruits pendants lors du réméré15 min
• Juslinicn la rétablit. Le droit canonique la coq15 min
• Quid de la vente de droits immobiliers , d'une ser15 min
• Rcuvol pour plusieurs difficultés15 min
• Mais les empereurs crurent pouvoir aller30 min
• Mais qu'entend-on par juste prix15 min
• Depuis la loi du 7 septembre 1790, qui15 min
• Toute cette argumentation, quelque15 min
• Estimation de l'immeuble pour reconnaître h15 min
• On doil tenir compte des chances que l'acheteur a15 min
• Le créancier hypothécaire qui n'a pas surenchéri15 min
• Le délai court à compter du jour de la vente15 min
• Notre solution reçoit néanmoins une exception15 min
• Si le tribu nal pertlse15 min
• Us experts peuvenl s'aider de la preuve littérale. I15 min
• Position des parties quand la rescision s'e15 min
• ART. IG83. 5X15 min
• DE LA LICITATION15 min
• SOS15 min
• Quand la lieitalion juiliciaire est-elle parfaite15 min
• L'art. 1686 autorise la licitation dans un second cas15 min
• DU TRANSPORT DES CRÉANCES ET AUTRES DROITS INCORPORELS15 min
• Avant la signification, la propriété repose,» l'égard15 min
• Il n'est pas tenu de diviser ses payements15 min
• Mais si le transport est parfait entre les45 min
• Si la signification du transport est nulle45 min
• Sur tous ces points il n'y a aucune difficulté15 min
• Mais, à part ces modifications, les droits15 min
• Renvoi15 min
• De la clause $an$ garantit ni retlitution de deniers15 min
• De U prescription de la garantie15 min
• S il a été stipulé que la45 min
• Vente d'une hérédité, L'héridité est15 min
• Des servitudes ducs par le vendeur à la surce^ion15 min
• Du retrait successoral. Renvoi45 min
• La vente de l'hérédité n'emporte pas15 min
• En ce qui concerne les dettes actives qui45 min
• De la cession de droits litigieux15 min
• De la capacité des parties contractantes15 min
• Transition15 min
• AUT1 h 15
• PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE15 min
• acte authentique30 min
• I.ir »•.... v. Peut Tendre et acheter en France15 min
• I."'rn,i,i. pour constater fa lésion15 min
• Théorie de la garantie, 45-j15 min
• En cas de résolution pour non payement du30 min

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