‹ Le droit civil expliqué suivant l'ordre du Code (volume 3)Chapitre 16 sur 214 · L'arrivée de U condition résout. Effets de celle ré · texte numérisé non relu

L'arrivée de U condition résout. Effets de celle ré

solution quant aux tiers et aux fruits. Renvoi pour les effet* de la clan se résolutoire tacite.

61. La clause résolutoire opérc-t-cJle de plein droit? Distinction» importantes pour la solution de eette

question.

< i. Clauses les plus ordinaires dans le contrat de vente, et qui lui impriment quelques modalités. Vaincs promesse* du Code Justinicn sur ce point. Sage réserve

du Code civil.

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