‹ Le droit civil expliqué suivant l'ordre du Code (volume 3)Chapitre 61 sur 214 · Mesure de ces dommages et intérêts · texte numérisé non relu

Mesure de ces dommages et intérêts

298. Ils émisaient dans le pain omis et la perte éprouvée eivu rem ipiam. Application de cette règle quand il y a résolution de la vente et défaut absolu de tradition.

299. I" exemple emprunté au jurisconsulte Paul, et relatif au produit espéré d'une spéculation commerciale. Dommage souffert eririnseciu.

."00. Quid si , lors du contrat , les parties ont prévu ou MOI ceiisées avoir prévu ce bénéllee de spéculation ?

SOI. Autres exemples. Dommages souflerts circa rem iptam.

302. Règles d'appréciation quand la chose vendue est quelque chose d'incertain.

503. Quid si, dans ce cas, le vendeur est empêché par force majeure ?

304. Le vendeur doit être mis en demeure pour devoir des dommages et intérêts. Exceptions. Cas où il y demeure de plein droit.

303. Application de la règle énoncée au n° 298, au cas où il n'y a pas résolution demandée.

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