U8 CHAP. II. - DE

Toulouse dé 1074, qui maintint l'aniichrèsc d'une vigne avec compensation des fruits cl tics j intérêt», bien que le débiteur soutint que les fruits excédaient du double le légitime intérêt, j Un s'attacha à l'incertitude des fruits et aux grands soins et aux grands frais qu'exige la culture de la vigne.

868. Mais qu'arrivera l-il si les circonstances dans lesquelles raiilichrèse a été constituée excluent toute espèce tl'alfa? Il n'en faut pas douter, la clause est alors usuraire; un compte est nécessaire [1].

Tel était l'avis de Duncau, d'Ileineccius [2] et de Noodt [3], dans leurs interprétations de la loi romaine. Tel est encore l'avis qui doit prévaloir aujourd'hui [4]. Goupil de Prcfclu. orateur du tribunal, a positivement exprimé celle opinion comme rentrant dans l'esprit et le texte de l'article 2089: Il déclare que ce serait une erreur que de s'imaginer que toute convention de compensation est autorisée, quelque disproportion qu'il puisse y avoir entre les fruits et les intérêts. D'après les termes de la deuxième partie de l'article 2089, cette convention ne doit avoir son effet que comme toute autre qui n'est pas prohibée par les lois, Par là. le législateur a voulu se référer à l'article 1907 du Code civil, et réserver la puissance des lois qui répriment l'usure. Il ne permet pas que le créancier impose des conditions trop onéreuses à sou débiteur, en exigeant des fruits d'une valeur évidemment disproportionnée avec les intérêts qui lui sont dus [S].

Il est donc constant que l'article 2089 doit être pris dans un sens raisonnable. Il ne doit pas servir de passe-port à l'usure palliée. Il ne permet pas indirectement ce que. la loi défend d'une manière expresse et formelle.

469. Mais, pour biiser la compensation stipulée, il faudrait, nous le répétons, qu'il fût visible que le contrat est exempt d'afea [6J. Si, par exemple, l'immeuble était affermé à un fermier solvable. pour un prix bien plus fort que les intérêts, qui pourrait douter de l'usure palliée contenue dans le contrat ? Oui pourrait en douter aus^i, s'il s'agissait d'une maison louée pour un long temps à de bous locataires payant un loyer bien supérieur aux intérêts [7]?