N" 4. LES ORDRES

*3'i. " Les successions sont déférées aux enfants et descendants du- défunt, à ses ascendants et à ses parents collatéraux, dans l'ordre et suivant les règles ci-après déterminées '■ (C. Nap., art. 731]". Le code civil a suivi. en cette matière, son guide habituel, Domat; c'est cha lui que l'on trouve l'esprit, et, si l'on peut parler ainsi, la la philosophie de notre droit moderne (i), Domat distingue, ainsi que fait le code, trois ordres d'héritiers, les descendants, les ascendants et les collatéraux. Dans le premier ordre, les enfants sont appelés à succéder à leurs parents; c'est, dit-il, comme une suite de l'ordre divin qui donne la vie aux hommes par la naissance qu'ils tiennent de leurs parents. La vie rend nécessaire l'usage des biens temporels : le don de la vie emporte donc le dondB ces biens. Quoi de plus naturel dés lors que de faire passer les biens des parents aux enfants comme un bienfait qui doit suivre celui de la vie. Telle est la base 8Uf laquelle Domat fonde le premier ordre de successions, le plus naturel et le plus usuel ; l'auteur des Lois civiles dans leur ordre naturel ne prononce pas le mot de loi, bien moins encore parle-t-il des biens et de leur situation; U rapporte tout à Dieu, et avec raison. La naissance n'eet-

(1) Domat, Des Lois civiles. II* partie, prâfoce, n' III. p. 3M etn

e pas un fait providentiel? et la naissance qui nous rat- 3be à une famille déterminée n*est-elle pas le principe

tous les droits dont nous jouissons et notamment du oit de 3uccession? Le législateur ne fait quécrire ce oit et lui donner sa sanction. Le droit aux biens est le suite du droit à la vie que nous tenons . de Dieu ; »tre mission est de devenir parfaits, « comme notre Père us les cieuz 9»; or les biens temporels, comme Domat 3 appelle, sont un instrument de notre développement tellectuel et moral ; donc en nous donnant la vie, Dieu ms donne les biens de la famille au sein de laquelle il )U8 fait naître. Telle est la théorie du droit de succesm dans le premier ordre, le plus important, parce qu'il t le type des autres. C'est à peine si l'on peut demander lelle est la nature du statut en vertu duquel les enfants iccèdent à leurs ascendants, car il n'y a pas de conflit itre les diverses législations ; la loi du sang est partout

même; donc les enfants succèdent partout, sans que »a prenne en considération la distinction des biens et de ir situation. C'est la loi inhérente à notre naissance, il f en a pas qui soit plus essentiellement personnelle, lisque c'est celle de notre vie. Et cette même loi est Asi celle des autres ordres.

SSft. Il est contre l'ordre de la nature, dit Domat, que i parents survivent à leurs enfants. Est-ce à dire que, rsque cela arrive, la loi de la nature ne demande pas e les parents succèdent à leurs enfants? Domat répond : La môme raison qui lie au bienfait de la vie celui des ms temporels, et qui fait que les enfants reçoivent l'un l'autre de leurs parents, demande aussi que les ascennts ne soient pas privés des biens que laissent leurs fants; en effet, les enfants tenant la vie de leurs pa- Qts, les biens des enfants sont naturellement destinés ur les nécessités de la vie de ceux de qui ils tiennent la ir. n La succession des ascendants et celle des descenlots sont Tune et l'autre une suite de la liaison étroite de s personnes et des devoirs que Dieu forme entre eux. est la première fois que Domat prononce le mot de voir : quand il est question du premier ordre, l'affection

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absorbe tous les aentiments; dans le second, t'aâection n'a plus la niéma puissance, le devoir et la justice viennent conlirmer ce que la uatiire demande. Quel est le fondement de cette loi de justice qui joue un si grand rôle dans la doctrine de Domat { La nature donne aux enfants et aui parents l'usage réciproque de leurs biens, parce que - CM biens leur sont en quelque sorte communs ■, En définitive, la succession des ascendants remonte à la volonté de Dieu, comme celle des descendants; car, en nousdoO' nant la vie il nous rattache non seulement à ceux à qui nous devons directement notre naissance, mais encore aux auteurs de nos parents dont le sang coule dans noi veines, C'est en ce sens que Domat dit que Dieu, en non» faisant naître dans telle famille plutôt que dans lelU autre, nous donne des droits en même temps qu'il noui impose des devoirs ; les droits et les devoirs procèdent de la même cause, la vie avec ses bienfaits et ses charges; un de ces droits et un de ces devoirs, c'est l'hérédité.

Les biens, dit Domat, sont en quelque sorte commun» aux ascendants et aux descendants. C'est l'idée de la copropriété de famille, et de la solidarité de ses membres; idée féconde en conséquences, car elle n'embrasse pw seulement la famille, elle s'étend à l'humanité entière. Pour le moment il ne s'agit que du droit d'hérédité qui est réciproque entre descendants et ascendants; le sang est le même, le lien est identique, qu'on l'appelle affection ou devoir ; donc les devoirs et les droits sont les mémes- Seulement dans le second ordre la loi de justice commence à régner, tandis que dans le premier la loi d'amour domine. Toujours est-il que c'est une seule et même loi. Mais déjà les conflits deviennent possibles ; les lois diverse» pouvant régler d'une manière différente les droits des ascendants quand ils se trouvent en concours avec l« frères et sœurs du défunt, que l'on appelle les collatéraux privilégiés. C'est pour cela qu'il importe de remonter lu principe que Domat établit; il ne laisse aucun doute sur la personnalité du statut, car le statut est au fond le même que dans le premier ordre, ce qui est décisif.

Sao. Reste l'ordre des collatéraux. Ce queje vianada

lire, ou plutôt ce que Domat dit, suffît déjà pour prouver lue la succession des collatéraux a le même fondement [ue celle des descendants et des ascendants. Les collatéraux ne se rattachent-ils pas tous, avec les descendants it les ascendants, à un môme chef de qui ils tiennent tous a vie? Ils ont donc droit, au môme titre, aux biens qui K>Dt Taccessoire de la vie. Ainsi, dit Domat, il faut dire le ces trois ordres de succession, que toutes les personnes }ui sont liées par la naissance dans lun de ces ordres iont considérées comme une seule et môme famille à laquelle Dieu a destiné les biens de ceux qui la compoient, pour les faire passer successivement de Tun à Tautre, ielon le rang de leur proximité. Donc la loi est la môme pour tous les ordres, et elle a la môme nature, cest un statut personnel par excellence, puisque c*est un accessoire de la vie.

9S9. Cela résulte à Tévidence du droit de succession, tel que Domat le conçoit, et Domat na fait, en cette matière, qu'écrire la théorie des coutumes que le code Napoléon reproduit en substance. Quel est le principe fondaqiental de Domat? C*estque la succession des descendants, de8 ascendants et des collatéraux découle de la volonté de Dieu qui a organisé les familles, et qui fait naître les hommes dans telle famille ou dans telle autre, suivant les décrets de sa Providence. En laissant les biens à ceux qui sont appelés à les recueillir par leur naissance, le législateur obéit donc à la volonté dé Dieu, cest dire que Id principe du devoir domine dans les successions, et ce principe est essentiellement personnel. La liaison que fait 1& naissance, dit Domat, entre les ascendants, les descendants et les collatéraux, est la première que Dieu a formée ^tre les hommes pour les unir en société et les attacher AUX devoirs de (amour mutuel. Voilà le principe qui domine dans le droit héréditaire; cest tout ensemble rfeww'r et amour. C'est par ce principe que Domat explique et justifie Tordre de succession des coutumes, et qu il lui donne la préférence sur le droit romain quil plaçait cependant très haut, puisqu il le considérait comme la raison écrite ; mais la liberté absolue du testateur, qui

n'est autre qu'une puissance illimitée, c'est-à-dire la force et le despotisme, est en opposition avec la loi du devoir et de l'affection qui doit porter l'homme à laisser ses biens à ceux que Dieu a unis par ce lien tout-puissant, La loi divine, qui attribue les biens de chaque famille aux membres qui la composent, l'emporte sur la volonté de l'homme, laquelle pourrait être désordonnée et injuste. C'est sur ce devoir, dit Domat, que sont fondées nos coutumes qui affectent tellement les biens aux familles. qu'elles ne ■ permettent pas de disposer de tous les biens au préjudice des collatéraux les plus éloignés.

Sur ce dernier point, les auteurs du code civil se sont écartés des coutumes et de la doctrine de Domat ; ils ont rejeté la réserve coutumière, comme je le dirai, en traitant des testaments. J'ai dit, et j'y reviendrai, que les coutumes allaient trop loin en immobilisant les biens dans les familles. C'était une nécessité providentielle, dans un temps où l'Eglise dépouillait les familles dans l'intérêt de son ambition et trop souvent de sa cupidité. Le législateur français a rendu disponibles les biens que les coutumes déclaraient indisponibles en les réservant à la famille. C'est un progrès vers la liberté, en théorie, mai à une condition, c'est que les consciences soient éclairées et affranchies du joug de la superstition; et nous n'en sommes pas encore là à la fin du dix-neuvième siècle.

La conclusion de la théorie de Domat, en ce qui concerne la nature du statut de succession, s'impose avec une force telle, que l'on a de la peine à comprendre queU doctrine et à sa suite le législateur aient maintenu la réalité, là où tout est personnel, famille, amour, devoir, volonté de Dieu. On peut objecter que Dieu a voulu aussi la diversité des nations, et par conséquent des lois, or. chaque législateur apprécie le lien du devoir et de l'amour à sa façon; cette diversité du droit procédant de 1 on ne peut pas dire que le droit divin se prononce pour la statut personnel plutôt que pour le statut réel. Sans douW, la snccession peut être réglée diversement par les divers législateurs, et de là naissent d'inévitables conflits ; mais il nie paraît aussi hors de doute que les principes de Do-

Qiat aboutissent à la personnalité du statut de succession. Si Dieu nous fait naître dans une famille aux biens de laquelle nous participons, il nous rattache par cela môme à la nation dont cette famille fait partie, et par conséquent à la loi qui régit cette nation. La naissance et la loi nationale sont unies par un lien intime ; c*est la naissance et Téducation, qui en est la suite, qui nous donnent nos sentiments et nos idées, et les lois sont lexpression de nos mœurs. N est-il pas naturel que la loi qui exprime notre conception du devoir et de laffection régisse aussi les rapports lie famille où ces sentiments dominent? C'est donc la loi nationale qui doit régler les droits qui résultent de la famille, comme c'est elle qui règle son organisation.

9SH. Je n'entre pas dans les détails des divers ordres de successions. Pour ce qui regarde le droit civil international, cela est inutile, puisque le statut réel domine dans tout le droit héréditaire. Le but de cette Etude est de prouver que la réalité, en cette matière, est contraire aux principes. 11 suffît pour cela que je mette en regard les règles qui régissent les diverses parties du droit de succession, et les conséquences qui résultent de la réalité du statut consacrée par Tarticle 3 du code. Ce sera la justification du changement que le législateur devra apporter à la théorie traditionnelle du statut, quand il revisera le code civil. Dans l'avant-projet de révision que j'ai proposé, j*admets la personnalité du statut de succession, en m'appuyant sur le code italien, ainsi que sur la science et la pratique allemandes. Cette Etude sur le droit héréditaire, au point de vue du droit civil international, sera la justification complète d'une innovation qui pourra rencontrer de la résistance, comme toutes les innovations, car toutes heurtent l'esprit traditionnaliste des hommes de loi. Mais Tobjet que je me propose ne demande pas que je passe en revue tous les articles du code civil pour prouver qu'ils sont une dépendance du statut personnel; ces détails seraient insipides et inutiles ; je dois me borner aux règles générales, sauf à répondre aux objections que Ton pourrait puiser dans les dispositions particulières du code.

411 LA FAUlLLfi.

Ces objections ne manqueront pas, et il est très facile i« les multiplier dans une matière sur laquelle le code Napoléon n'a aucun principe certain : c'est uno transacUon.or rien ne prête autant à la critique que les systèmes transsctionnels, qui sacrifient toujours une partie des vrais principes. 11 en est ainsi de l'ordre des successions.

On dit d'ordinaire que le système de succession du code civil est fondé sur l'atlection présumée du défunt. Cel» n'est vrai qu'en partie. 11 est certain que cela n'est pas vrai dans le partage par lignes ; en effet, il en résulte qae le père du défunt peut concourir avec un collatéral du douzième degré. La vérité est que le législateur français suit deux principes : la proximité de parenté, c'est U principe de l'affection : et la conservation des biens daoa la famille d'où ils proviennent, ce qui est le principe de justice, ou le devoir. D'une ligne à l'autre, c'est ce dernier principe qui l'emporte. Dana le sein de chaque ligne, le premier reprend son empire ; le parent le plus proche dans chaque ligne exclut les plus éloignés (art. 733 et734!. Si, d'une ligne à l'autre, on ne considère pas le degré d« parenté, c'est parce que le but de la loi est que les bien! restent dans 4es familles d'où ils proviennent, tandis que, dans le sein de chaque ligne, cette considération n'a plus d'influence; la loi revient alors au principe romain, oelui de la proximité de degré.

Ces apparentes anomalies résultant de deux principes contraires n'empêchent pas le statut de succession d'être personnel. Elles ne choquaient pas Domat, qui des deW principes n'en fait qu'un, la loi de charité s'identifiaM, dans les desseins de Dieu, avec la loi de justice. AupoÎD' de vue du droit civil international, cela est d'éiideoM- Le devoir est un élément personnel aussi bien que l'aff** tion; car l'amour ne doit pas être désordonné; dans M plus large acception, la charité est aussi un devoir, partant il ne saurait être en contradiction avec la jusli'*' Peu importe donc que l'on s'en tienne à l'un des deul principes, ou qu'on les confonde dans une règle commun»' c'est toujours à la personnalité que l'on aboutit, parœ"Hi( la justice et la charité sont des sentiments personne'

N^ 5. LE MODE DE SUCCÉDER. LA REPRÉSENTAtlON.

1i39. On âuccède de son chef, ou par représentation. IX termes de Tarticle 739 du code civil, «< la représention est une fiction de la loi, dont Teffet est de faire trer les représentants dans la place, dans le degré et us les droits du représenté ".«Toute fiction procède de

loi, qui seule a le droit de modifier la réalité des choses T les fictions qu elle établit. On pourrait induire de là,

cela a été dit pour d autres fictions, que toute fiction gale forme un statut réel ; en effet, la loi étant limitée i territoire, et la fiction n*ayant d'autre cause que la loi, semble que la fiction aussi est territoriale. Cela est trop »8olu, et il faut se défier de ce qui est absolu, dans le oit international privé. Pour déterminer la nature d'une i, il faut avanlt tout voir quel est le principe qu'elle était; si le principe est d'intérêt social, il est évident que la i est réelle, et il y aura un motif de plus de la déclarer elle si elle crée une fiction. Telles sont les lois qui connaissent des personnes fictives, que Ton appelle périmes civiles ou juridiques; voilà des statuts réels, dans ute la force du mot. Je renvoie à l'étude que j'ai écrite i-méme, sur cette difficile matière. Mais si le principe, loique consacrant une fiction, est d'ordre privé, pourloi formerait-il un statut réel? C'est, il est vrai, le législeur qui crée la fiction ; mais tout ce que la loi établit ) forme point, par cela seul, un statut réel; ce qui est intérêt pr^vé ne prend pas le caractère de l'intérêt Knal par la raison qu'il s'y mêle une fiction. Nous en ^ons l'exemple dans la représentation : c'est une fiction, lisqulelle opère un effet qui est contraire à la réalité des loses, en mettant sur la même ligne et comme étant au éme degré deux héritiers dont l'un est au premier sgré et l'autre au deuxième ou au troisième. Mais pourvoi la loi intervertit-elle la réalité, pour la remplacer su* une fiction? Est-ce parce que la société y est inté- )88ée7 Non certes. Les auteurs du code vont nous dire 36 le même motif qui justifie la succession, l'affection

Tribunat, que la représentation, bien qu'ell exception, est fondée sur les mêmes motifs qu ont fait établir la règle (i). Quelle est la règle' dans chaque ordre les parents succèdent d'apH mité de leur degré de parenté avec le défunt; l est que la loi se détermine, en général, par 1 affections; or, plus le successible s'éloigne, en défunt, plus l'affection née de la parenté dimini ce qu'elle s'efface entièrement. Eh bien, quand du premier degré se présente pour succéder à avec des enfants ou descendants d'un autre eni décédé avant son père, y a-t-il lieu d'appliqui et de dire : Il y a un enfant du premier degré e descendants du deuxième et du troisième deg mier étant parent plus proche, on doit présu défunt lui a porté une affection plus vivef Ni l'orateur du gouvernement dit qu'une loi qui éc descendants d'un degré plus éloigné, au profit du premier degré, serait une loi impie et contrf Le père qui a le malheur de voir un de ses en rir avant lui reporte sur les pauvres orphelini qu'il avait pour son enfant. Son affection pou mente même, parce qu'il doit leur tenir lieu-d la mort leur a enlevé. .

S4I. La représentation est encore admise, des enfants et descendants de frères et sœurs

12). Sur l'étendue du droit de représentation en îollatérale, les coutumes variaient; il y en avait

rejetaient, ce sont ces coutumes que Treilhard 3 d'impies et de lois contre nature. D'autres admetla représentation à Tinâni, en ligne collatérale, \ en ligne directe ; eniin il y en avait qui limitaient la mutation au profit des neveux et nièces, soit à cerlegrés, soit à certains biens. Plus logiques, les aulu code civil ont admis le môme principe pour la collatérale et pour la ligne directe; en elaet, il y tité de motifs. Il faut voir, disait Chabot, quel système le plus conforme au vœu de la nature^ k

des affections y et à la volonté présumée du défunt : )mme qui n a pas d enfants, et qui perd un frère imait, reporte naturellement son affection %\xr touK cendants de ce frère. Ses neveux, ses petitJi-neveux »ujours pour lui ce qu'était son frère, dont ils prenuccessivement la place, et qu'ils lui reprétient^^nt gaiement. Il existe d'ailleurs une sympathie a/rlmi' mtre la vieillesse et \ enfance; on voit chaque jour \ petits-enfants et les petite-neveux sont pré^;iji^/i^it .uxquels s'attachent plus paniculiéreroent 1^ aJeuln ?rands-oncles ; et c^ intérêt d^ierit ^iWJfth bi^ if lorsque ces eni^nVî derl^^rj^t orpb^ii/i.% * ^ que innocentes care&se^ fietLiAéXii âfoù^ntàf^ 'a k«im

et a leurs qnnii^jfitciéiA d.^ i^-r t^jir li^j d^ f^?r^ aère. Imiian: la nature. '.■^'. ^ ^ju,V* ow? vw/'j^mU/ti ur e: de teAdreue ^î::r^ >^ fr^^ ^ h^éf% Af^Jf^t-

la loi afin ^lA^^ ^jauv.-r ^,v^ -wx U ^i^^Àm^^/u