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41li l.A FAMILLE.

consacrer : dans les lois, comme dans les familles, doit régner une succession d'amour et de tendresse. Cert ainsi, conclut-il, que l'on fortifiera les liens qui unissoil les famUIes, et cette union fait le bonheur des Eiatt. Chabot ne dit pas un mot des biens, sinon pour en subor^ donner la distribution au vœu de la nature. Et est-ce qw la nature, par hasard, voudrait que les biens situés ta pays étranger, sous des coutumes qui rejettent la représentation des neveux et petits-neveux, ne devieauaoi point leur partage'? La volonté présumée du défunt sérail* elle autre pour les biens situés dans les pays de droit écrit que pour les biens situés en France f tjuant Àb puissance souveraine. elle ne figure point dans le raroûrt de Chabot, sauf que le législateur doit suivre la loi d* la nature telle qu'il la comprend. Donc tout est personnel, rien n'est réel.

943. 11 y avait des coutumes qui admettaient la représentation à l'infini en ligne collatérale, quel que frtt 1( degré de parenté, pour les cousins les plus éloignéj comme pour les parents les plus proches. La loideniïôse consacra ce principe qui s'harmonisait si bien avec l'ôsjmJ démocratique du législateur en morcelant le sol. Les auteurs du code civil le rejetèrent. Chabot dit très bien qne la loi ne doit pas aller plus loin que la nature eUe-méme. ni supposer des affections égales, lorsque réellement elU* n'existent pas : - Etendre la représentation à tous Ifts parents colla'éraui sans distincÛon, la faire renionlcr jusqu'aux oncles et grands-oncles et à leurs enfants « descendants, mettre en concurrence des cousins el dff arrière-petits cousins avec les descendants des frères et sœurs, c'est supposer que le défunt avait la même ten' dresse pour les uns et pour les autres, et cette supposition est contre la nature et la vérité. Le coeur derboronu ne met pas ordinairement sur la même ligne les descendants des oncles et des grundg-oncles et les descendanu des frères et des sœurs; toute la ligne des frères et des sujurs lui tient évidemment par des liens plus prt>châs et conséquemment plus chers. Borner la représentation m ligne collatérale aus enfants et descendants des ft

les sœurs, c'est donc avoir suivi la nature dans Yordre Ée ses affections; et toutes les fois qu'on la prend pour ^ide, il est rare qu'on se trompe. »

Je demande de nouveau ce que Chabot aurait pensé de .a réalité du statut de la représentation. Certainement il .''eût rejetée. Quoi ! dans telle coutume on admet la représentation à l'infini, en faveur de parents éloignés que le îéfunt ne connaissait même pas ; et l'on dira néanmoins jue des arrière-petits-cousins qui, d'après leur statut nadonal, ne jouissent pas du iDénéfice de représentation, pourront représenter leur père pour les biens situés dans sette coutume! Le législateur des personnes décidera qu'il n'y a point de lien d'aflfection qui justifie la représentation; et le législateur du .territoire dira : le défunt est présumé avoir eu de l'aflPection pour des enfants qu'il ne connaissait pas, parce que les biens de la succession sont situés sur mon territoire ! L'aflFection serait donc déterminée par la situation des biens ! Le défunt aura eu de l'aflfection ou il n'en aura pas eu pour des arrière-petitscousins selon que les biens seront situés sous telle coutume ou sous telle autre! Puis viendra la distinction des meubles et des immeubles, qui mettra le comble à l'absurde m décidant que le défunt avait une vive affection pour îes cousins du douzième degré, en cç qui concerne les immeubles, mais qu'il ne les aimait pas plus que l'on l'aime des inconnus, quand il s'agit de la succession aux neubles !

S43. Le législateur français s'est écarté de la loi de a nature dans la matière de la représentation en excluant te la succession les enfants de l'indigne quand ils ne peuvent hériter de leur chef. Il s'est laissé entraîner par la •igueur des principes ; sans doute on ne représente pas m indigne, puisqu'on ne peut prendre la place de celui [ui n'avait pas de droit à exercer. Mais n'était-ce pas le as de faire exception au principe, afin de mettre la loi n harmonie avec le vœu de la nature? Le président Bouder disait que la doctrine qui ne permet pas à l'enfant de indigne de représenter son père est en opposition avec a raison et avec l'équité. Telle était aussi l'opinion de

bwr (i). Commeot concilier le cri de la nature avec la tripe de la représenUitioa t 11 faut dire que les Iiomo» ne sont pas fails poor les principes, que les principes sont faits puur les hoimiies. Quand donc il arrive, coamie dam respéce, qu'us principe appliqué rigoureusement aboutît à une conséquence qui révolte la nature. le législateur doit laisser là la rigueur des principes et suivre la voii de la nature. Il en est ainsi surtout dans la matière de la représenlalion qui est basée sur l'ordre des atfections naturelles. C'est ce qu'a fait le législateur italien ; s'il déroge aux principes en permettant à l'enfant de l'indigne de représenter son père (art. 728), par contre, il reste fidèle â la loi de la nature qui est le fondement de la reprëseotation; il v a condît de principes, c'est à la loi de se prononcer pour la raison et Téquité.

Le condtt de la loi italienne et de la loi française (induit à une conséquence souverainement absurde dans U théorie des statuts, telle que l'article 3 du code Napoléon l'a consacrée. Du principe que le slatut de succession est réel suit que l'enfant italien d'un père indigne ne pourr* pas le représenter en France pour les biens qui y sont situés. Ainsi une loi inique, de l'aveu même des grands jurisconsultes de France, l'emportera sur une loi équitftble, dans une matière d'équité, parce que les biens sont situés dans un pays dont le législateur s'est trompé; l> situation des immeubles commandera l'iniquité, tandis que dans les successions mobilières, la voix de la nature sera écoutée. Il est vrai que, dans l'hypothèse inverse, la personnalité du statut conduira aussi à une conséquencû que l'équité repousse. Une succession s'ouvre en Italie; l'enfant d'un indigne, Fran^-ais, se présente à l'hérédité. il en sera exclu en vertu de son statut personnel, qui ne lui permet pas de représenter son père. Mais, dansW cas, l'iniquité ne peut pas être imputée à la doctrine des statuts; c'est le législateur français qui est le coupable; il est bon de constater le fait de ce déplorable conflit; ce sera un motif pour corriger la loi fran^-aise. Et en atten-

Il que Ton procède à la révision, ce qui ne se fera pas sitôt en France, les traités pourraient porter remède mal. Que la science ne se lasse point de faire appel à

iiplomatie ; elle finira par être écoutée.

§ III. Les successions irrégulières.

N° 1. ï/enfant naturel.