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TABI.K DES MATIÈRES.

m. Quel est. dans cet ardre d'Idées, b iiklure du »ialul

rien de eommun avec 18 siluailon des biens, ni avec la souveraineté; piw-

dant du sang ou de t'iinlre divin, il doit s'âlendre parfont, sans ditUndiN

des lois diverses, p. 388.

âii. Thjorledestestametilsdans le droit coût umler. C'est une dérogation an

du sang, mais llmilto ; lo droit de tester ne doit être que

d'un devoir, p. 390.

âis. Quel est. dans cet ordre d'Idées, le slaUit qui rétill les testaments' p. SII. m. U code Napoléon s'ral Inspiré de U tradition coulumi^re. donc le «talKh

succeRslous IbnuF un statut personnel, p. 305.

X» 3. La [amllle.

ii^t. Jusqu'où s'étend In [amllle? Lec«derii limitée un dimzic^me itegn^, Isiidis qu jidis elle éUit i il iffi liée. Le code Italien la lixe bu diiiéme dfgre. LaihMrtti propose de descendre jusqu'au bnllitme et m^uie jusqu'au «ixtème. Oui' le but de ces innovatlonsT p. 394.

^m. l.a loi qui limite la famille fuiine un statut ri^l d'iprés le code .NapeWn. CaDsi>qiJenGe absurde qui en résulte, p. 507.

m. Critique du principe de réali lé en cette maUère, p. 398.

â38. Du privilège du duuble lien, en cas de concours de parents tterntains<t4r parents unilatéraux. Ce privilège est-Il un statut réel ou personnel] dllé du sUtut réel. p. 399.

N" 3. Les biens. La division par lignes.

129. Le cod>> ^^polrio^ abolit la maxime Falerna paiernii, maiena

230. Le statut couluoiler était-il réel on persunnelf p. 402. 331. LesyslËme du code est latrunsactlonfaite parln loi du 17 nivAsean n.enin

le droit romain et les coutumes : l'esprit de la division par lignes Ml l>

même que relui des coutumes. Il suit de \i que le slalut devrait Hre |W

sonnci, p. 404.

333. Le nide Italien a aboli la division par ligues. Considérations générales or

l'esprilde ramilie et sur les devoirs que l'homme a envers la grniule Eimill*

bumaine, p. 112.

933, Conflit entre la loi italienne et le code Napoléon, p. 407.

N" *- Les ordres.

234. Les trul^ ordres du code civil. Principe sur lequel repo.ie le premier ordre,

celui des descendants.etcoQséquencequl en recuite quant au statut.p. 4(0> 23:>. Principe sur lequel repose le second ordre, celui des ascenilanis. Cm»-

quence qui en résulte quant i la personnalité du statut, p. 409.

336. Principe sur lequel repose le troisième ordre, celai des cnllaléraux. Hfal

conséquence, p. 4t0.

337. La doctrine de Oomat sur la tbéorie du droit de succession. En quoi U code

fivll s'est écarté des coutumes. La théorie générale de Domal randiiilth personnalité du statut de succession, p. 41 1

Dtos rapplication de ces principes, il y a des conflits entre la loi d*amour et =^ ■ It loi de justice, mais ces conflits n*empèclient pas que le statut de succès- ^' sion soit personnel; p. 413.

^ ^ N® 5. Le mode de succéder. La représentation.

^ M» Lt représentation est une fiction créée par la loi. Estrce une raison pour en induire la réalité du statut? Est-il vrai que toute fiction forme un statut réelf p. 415.

~-' 140. De la représentation en ligne directe. I.es motifs de la représentation sont en opposition avec la réalité du statut, p. 416. ^1. II en est de même de la représentation en ligne*collatérale. Motifs donnés par Chabot, le rapporteur du Tribunat. Conséquence qui en résulte quant k ia natare du statut, p. 416.

94). Le code dvil n*admet pas la représentation k rinfini,en ligne collatérale, pour tous les parents. Conflit qui en peut résulter, et absurdités qui découlent de la réalité du statut en cette matière, p. 418. 943. Le code civil ne permet pas k i*enfant de Tindigne de représenter son père. Cette iniquité a été corrigée par le code Italien. Déplorable conflit qui en résulte. Appel au législateur français et k la diplomatie, p. 419.

S III. Les tuccetnont irréguliires,

N* 1. L*enfant naturel.