DIVERGENCES ENTRE LES PAPIERS DE BORD ET LES MARCHANDISES

Aprfes avoir pass^ en revue la s^rie des dilKrenls papiers de bord, et examine sommairement le m^canisme des operations auxquelles donne lieu raffrfetement (chartes-parlies), le chargement (connaissements) d'un navire, il convient d'examiner les irr^gularit^s qui se produisent parfois et qui ont pour effet de rendre inexacts les documents relatifs k la cargaison.

Marchandises exnbarqu^es en supplement.

Un <5hargeur ayant afTr^t^ le navire en totality , il peut arriver qu'une fois le chargement termini il reste de la place disponible. Dans ce cas, par suite d'un accord entre les deux parties, il peut se faire qu'on embarque des marchandises en supplement de ce qui est pr^vu par la chartepartie. Le fret est au benefice du premier chargeur, cela va de soi; mais la question est de savoir s'il n'a pas 6l6 omis de mentionner le fait sur charte-partie, et si de nouveaux connaissements mentionnant les nouveaux colis existent parmi les papiers de bord.

En d'autres termes, une charte-partie d'affretement total ne prouve pas d'line fa^on absolue qu'il n'y a qu'un seul chargeur. L'examen d^tailie des connaissements, en pareil cas, doit Hre fait avec le plus grand soin.

II faut aussi remarquer que si le chargeur est tenu de charger les marchandises convenues k la charte-partie, celte rfegle, dans la pratique, souffre quelques exceptions quand les colis, sans renfermer identiquement les m^mes denr^es, contiennent une marchandise de m^me poids et de m^me nature. Ainsi, on pourra lire sur une charte-partie que le chargement se compose d'orge et d'avoine lorsqu'en r^alit^ il se composera de bl6. Le fait a une tr6s grande importance, le hl6 pouvant 6tre contrebande de guerre, comme le riz Ta ^t^ d^clar^ en Chine (voir la Guerre franco-chinoise et le Blociis da riz), et en cas de doute, le chargement devenant suspect, le droit de visite ne suffit plus, il faut exercer le Droit de Visite, faire ouvrir les panneaux et se rendre

compte de la nature veritable du chargement.

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Chargement olandestin.

Si, en cas d'aflfr^tement total, le chargeur veut profiter de la place rest6e disponible sans payer un supplement de fret, il peut arriver qu'il charge clandestinement d'autres marchandises. Si le capitaine s'en aper^oit avant le depart, il a le droit de les d^barquer; mais s'il est de connivence avec Taffr^teur ou si, 6tant de bonne foi, il ne d^couvre la fraude qu'en pleine mer, il n'en est pas moins vrai qu'il y a un d^faut de concordance entre la charte-partie et le chargement, avec omission certaine sur les connaissements des marchandises embarqu^es en fraude. Le croiseur ne pourra encore se rendre compte du fait que par Texercice du Droit de Visite, dont il n'h^sitera pas k user si le service des renseignements Ta pr^alablement mis en garde contre pareille supercherie. Si le chargement clandestin est de nature k compromettre la security du navire ou le succfes de sa mission (mati^res inflammables ou explosives, contrebande de guerre, etc.), le capitaine, apr^s avoir pris Tavis des princi-