I. Historique

Ce furent, à l'origine, les décimateurs et les titulaires des bénéfices curiaux qui durent pourvoir à l'entretien et à la réparation des églises. Un capitulaire de Gharlemagne en témoigne (1). Mais plus tard les bénéficiers cherchèrent à faire retomber une partie de ce devoir sur les communautés d'habitants. Un concile de Rouen tenu en Tannée 1335 limita l'obligation des gros décimateurs à payer seulement les réparations du chœur. La jurisprudence des tribunaux ecclésiastiques et civils varia d'ailleurs pendant longtemps sur les questions de propriété et d'entretien des églises jusqu'à ce qu'elle eût été définitivement fixée par l'ordonnance de 1095 qui précisa les obligations respectives

(l) ut clomus ecclesiarum et tegumenta, dit ce capitulaire, ab iis fiant emendata vel restaurata qui bénéficia exinde habent.