LIVRE V
Le contrat de mariage et les principaux contrats.
TITRE I
Du contrat de mariage.
Chap. I. — Historique 3
Chap. II. — Du l'égime dotal 7
Chap. III. — De la communauté légale 12
Sect. I. — Généralités 12
Sect. II. — Des pouvoirs du mari sous le régime de la communauté
légale 12
Sect. m. — Des biens qui sont communs et de ceux qui restent propres
aux époux 15
Du passif de la communauté 16
Delà dissolution, de l'acceptation, et delà répudiation de la
communauté 19
De la liquidation de la communauté 22
De l'hypothèque légale de la femme 26
De la communauté conventionnelle 28
Du régime sans communauté 32
De la séparation de biens 32
TITRE II
De la Vente.
Chap. I. — Du contrat de vente en général, et des promesses de
vente 36
Sect. I, — De la nature, des éléments constitutifs et de la formation du
contrat de vente 36
Sect.
Sect.
Sect.
Sect.
Chap.
Chap.
Chap.
Sect.
Sect.
Sect.
Chap.
Sect.
Sect.
Sect.
Chap.
Chap,
Sect.
Chap. V. —
Sect.
Sect.
Chap.
Sect.
Sect
Sect.
Sect.
Chap.
Sect
Sect.
Chap. VIII.-
Chap.
Sect.
Sect.
Sect.
Sect.
Sect.
Chap.
Sect
Sect.
Chap.
Sect.
Des effets du cootrat de vente 37
De reflet translatif de la vente 39
Des promesses de vente 4i
Des choses qui peuvent être vendues 43
De la vente des choses hors du comiuerce ou qui ont péri. 43 De la vente des choses futures et des successions non encore
ouvertes 44
De la vente de la chose d'autrui 46
De ceux qui peuvent acheter ou vendre 47
Du prix et des arrhes 48
Du prix 48
Des arrhes 49
Des obligations du vendeur en général, et spécialement de
TobUgation de livrer 49
Des obhgations du vendeur en général 49
De l'obligation de livrer 50
De la garantie en cas d'éviction 55
De l'obligation de garantie en général et de l'éviction . . 55
De la mise en cause du vendeur 56
De l'indemnité due à l'acheteur évincé 57
De la clause de non-garantie 59
De la garantie des défauts de la chose vendue 60
Des actions édilitiennes en droit romain 60
Des vices rédhibitoires d'après le Code civil 63
Des vices rédhibitoires dans les ventes et échanges d'animaux domestiques 65
Des obligations de l'acheteur 68
Des modalités de la vente eu général, et spécialement des conditions suspensives ou résolutoires qui peuvent y être
apposées 71
Des modalités de la vente en général 71
De la vente faite sous condition suspensive 71
De la vente subordonnée à une condition résolutoire . . 72
De la vente faite au poids, au compte ou à la mesure . . 73
De la vente à l'essai 74
Des pactes adjoints 75
De la clause résolutoire 75
Du pacte de réméré ou de la faculté de rachat .... 77
De la réserve du droit d'hypothèque sur la chose vendue . 79
De la rescision de la vente pour cause de lésion .... 79
Généralités 79
Sect. II. — De la rescision pour cause de lésion d'après le Code civil . 80
Chap. XII. — Du transport des créances et autres choses incorporelles. . 82
Sect. I. — Des cessions de créances. 82
Sect. II. — De la cession dune hérédité ouverte 86
Sect. III. — De la cession des droits litigieux • . . . 86
TITRE III
De VÉchange.
TITRE IV
Da contrat de louage.
Chap. I. — Des éléments constitutifs du louage de choses 90
Sect, I. — Des cas les plus importants de louage de choses .... 90 Sect. 11. — De la formation, de la preuve, et des etïets du louage de
choses . 91
Chap. II. — Des ohligations du bailleur 92
Chap. III. — Des obligations du preneur 94
Chap. IV. — De Fextinction du bail et de sa résiliation . . . . . . 101
Sect. I. — De l'extinction du bail 102
Sect. II. — De la résiliation du bail 105
Chap. V. — Dessous-locations 108
Chap. VI.-- Du colonat 109
Chap. VII. — Du louage de services 110
Sect. I. — Du louage de services en général 110
Sect. II. — Du louage des domestiques et ouvriers 111
Chap. VIII. — Du louage d'ouvrage 112
Sect. I. — Des voituriers par terre et par eau 112
Sect. II. — Des devis, marchés ou prix faits ... 113
CuAP. IX.— Du bail à cheptel 116
TITRE IV
Da contrat de société.
Chap. I. — De la société en général 117
Sect. I. — De la nature du contrat de société 117
Sect.
Sect.
Chap.
Sect.
Sect.
Chap.
Sect.
Sect.
Chap.
Sect.
Sect.
Des conditions requises pour la formation du contrat de
société 118
De la preuve du contrat de société 118
Des diverses espèces de sociétés 119
Des sociétés universelles 119
Des sociétés particulières 120
Des effets du contrat de société entre les associés . . . 121
De la réalisation de l'apport 121
Du droit d'administrer la société 121
Du droit des associés dans les bénéfices et les pertes. . . 122
Des effets du contrat de société à l'égard des tiers . , . 124
Généralités 124
Des contrats passés avec les tiers dans l'intérêt ou au nom de la société par un ou plusieurs associés et de leurs
effets • . . 124
' Sect. m. — De la personnalité civile des sociétés 126
Chap. V. — De la dissolution de la société et de ses suites 127
Sect. I. — De la dissolution de la société 127
Sect. II. — Des suites de la dissolution de la société 130
TITRE V
Du Prêt.
Du prêt en général 131
Du prêt à usage ou commodat 133
Nature et caractères du commodat 133
Des obligations de l'emprunteur 134
Des obligations du prêteur 136
Du prêt de consom.mation ou simple prêt 137
Nature et caractères du prêt de consommation .... 137
Des obligations du prêteur 138
Des obligations de l'emprunteur 138
Du prêt à intérêt 140
Historique 140
Du prêt à intérêt d'après le Code civil et les lois postérieures 143
Sect. III. — De l'intérêt légal 145
Chap. V. — Des rentes constituées 145
Sect. I. — Des rentes dans l'ancien droit 145
Sect. II. — Des rentes constituées sous le Code civil 147
Chap.
Chap.
Sect.
Sect.
Sect.
Chap.
Sect.
Sect.
