LIVRE I

Les origines du droit pénal.

TITRE 1 Les peines avant 1789.

Chap. 1. — Les peines pécuniaires des temps barbares 315

Sect. I. — La répression chez les peuples primitifs et chez les Francs. 315 Sect. II. — Substitution définitive des peines pécuniaires aux peines corporelles 318

Chap. II. — Les peines dans les temps modernes 319

Sect. I. — Les nouvelles sources du droit pénal 319

Sect. II. — Examen critique des peines en usage dans l'ancien droit 320

TITRE II

Les anciens systèmes de procédicre criminelle.

Chap. I. — La procédure accusatoire et la procédure inquisitoire . . 323

Chap. n. — La procédure inquisitoriale 324

Sect. I. — Origine, caractères et procédés de la procédure inquisitoriale 324

Sect. II. — Combinaison et mélange de la procédure inquisitoriale et

de la procédure accusatoire 327

Chap. III. — La procédure criminelle des Ordonnances 328

Sect. I. — Les Ordonnances de 1498 et de 1539 328

Sect. II. — L'Ordonnance criminelle de 1670 329

TITRE III

La réformation des peines et de la procédure.

Chap. I. — Les lois pénales de la révolution 333

Chap. II. — Essais de codification 336

TITRE IV

Les Codes criminels.

Chap. I. — Les Codes criminels de 1811 337

Chap. il — Les lois postérieures 338