DE LA VENTE FAITE AU POIDS, AU COMPTE OU A LA MESURE

Après ces notions générales sur les ventes conditionnelles, abordons maintenant l'examen de quelques hypothèses particulières. Lorsque des marchandises ne sont pas vendues en bloc, per aversionem comme disaient les Romains, et pour un seul prix, mais au poids, au compte ou à la mesure, le prix reste indéterminé tant que le mesurage n'a pas eu lieu. Or, comme il n'y a pas de vente sans prix déterminé, il en résulte que la validité de la vente dépend, dans ce cas, du mesurage, comme d'une condition suspensive.

11 s'ensuit que les choses vendues sont* aux risques du vendeur jusqu'à ce qu'elles soient pesées, comptées ou mesurées.

Mais comme une vente, même conditionnelle, lie définitivement les parties dès l'instant qu'elle est conclue, et avant même la réalisation de la condition, en ce sens qu'il n'est plus au pouvoir des parties d'empêcher qu'elle ne proiluise ses effets, si la condition s'accomplit, l'acheteur peut demander la délivrance de la chose vendue ou des dommages et intérêts, s'il y a lieu , en cas d'inexécution par le vendeur de son engagement, (art. 15S5 158S. Cod. civ.),

11 faudrait encore donner avec les jurisconsultes romains la même décision, s'il avait été vendu un nombre déterminé de mesures à prendre dans une masse déterminée. Dans ce cas, tant que le mesurage n'a pas eu lieu, il est, en effet, impossible de savoir avec certitude si la quantité vendue pourra être fournie tout entière. Or, on doit piésumer que cette quantité a été considérée par les parties comme un tout indécomposable et l'achat fait sous la condition qu'elle pourrait être fournie tout entière.