L'ELABORATION DES GRANDS PRINCIPES

Au cours de l’histoire se sont dégagés les principes qui gouvernent notre institution. En même temps, les formes suivant lesquelles le jury rend son office ont acquis cette stabilité propre à toutes les institutions anglaises, et qui re s oppose qu'apparemment aux modifications de structure profonde.

Dégagées au cours des siècles de «cases », et de «statutes » innombrables, les règles de procédure qui régissent notre matière, pour la plus grande gloire du droit anglais s'il faut en croire les auteurs d’outre-Manche qui leur accordèrent toujours une attention satisfaite, sont la manifestation ou l'affirmation de deux idées directrices auxquelles tout Anglais rattache, plus ou moins consciemment, la très ancienne et très démocratique institution du jury.

D'une part le jury, émanation du groupe social, représente l'opinion de la communauté. D'autre part il constitue

un rouage de l'appareil judiciaire anglais.

SECTION PREMIÈRE