Le Jury en matière civile dans le droit anglais et dans le droit anglo-américain
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 8 h 30 (34 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Président: M. Henry LÉVY-ULLMANN MM. DONNEDIEU de VABRES…
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Chapitres
- MEMBRES DU JURY15 min
- INTRODUCTION15 min
- INTÉRET D'UNE RECHERCHE HISTORIQUE15 min
- UN LITIGE JUDICIAIRE AU MOYEN-AGE15 min
- UN CLIMAT JURIDIQUE PARTICULIER15 min
- SECTION PREMIÈRE L'ACCOUTUMANCE AUX ASSEMBLÉES POPULAIRES DÉLIBERANTES15 min
- UN CERTAIN ATTACHEMENT A LA NOTION D'ÉPREUVE15 min
- ARCHAÏSMES EN HARMONIE AVEC LE SYSTÈME DE L'ÉPREUVE15 min
- LES ANCIENNES ÉPREUVES15 min
- LE JURY ÉPREUVE FORMALISTE ET SACRÉE15 min
- DES FAITS HISTORIQUES GENEÉRATEURS15 min
- L'APPORT NORMAND15 min
- UN POUVOIR CENTRAL PUISSANT15 min
- L'ŒUVRE DE HENRY II15 min
- L'ELABORATION DES GRANDS PRINCIPES15 min
- CARACTÈRE REPRÉSENTATIF DU JURY15 min
- CARACTÈRE JUDICIAIRE DU JURY30 min
- I. — La finalité du verdict et le caractère nécessairement15 min
- MAD15 min
- LE VISAGE TRADITIONNEL DU JURY15 min
- DES QUALITES DU AURÉ15 min
- A. — LA QUALIFICATION DU JURÉ15 min
- SANCTIONS DES QUALIFICATIONS ET DES EXEMPTIONS1 h 00
- CHAPITRE PREMIER15 min
- LA NOTION DE TRIAL ET LA TRADITION DE LA COMMON LAW15 min
- SECTION II LE SYSTÈME DE L'ÉPREUVE ET LA TRADITION DE L' &« EQUITY15 min
- LA PLACE DU JURY DANS L'ORGANISATION JUDICIAIRE ANGLAISE15 min
- UN JURY15 min
- DATA SES DATE15 min
- M. D. UNS15 min
- DEL AT-M15 min
- DIFFÉRENTES ATTEINTES A LA PROCÉDURE DE LA COMMON LAW15 min
- PORTÉE DE LA GARANTIE CONSTITUTIONNELLE15 min
- LE JURY DANS LES COURS FÉDÉRALES15 min
- CA15 min
- LE JURY ET L'ADMINISTRATION DE LA JUSTICE15 min
- LE JURY ET LE DROIT DE LA PREUVE (LAW OF EVIDENCE15 min
- LE POUVOIR D'APPRÉCIATION GENERALE DU JUGE SUR L'ENSEMBLE DES PREUVES15 min
- L'ADMISSIBILITÉ DES ÉLÉMENTS DE PREUVE15 min
- TACHE DE DIRECTION GÉNÉRALE DES DÉBATS ASSUMÉE PAR LE JUGE15 min
- LES SANCTIONS DU DROIT DE LA PREUVE LE « NEW TRIAL15 min
- LES PROVINCES RESPECTIVES DU JURY ET DU JUGE: LE FAIT ET LE DROIT15 min
- LA DÉTERMINATION DU FAIT30 min
- LA DÉLIMITATION DES QUESTIONS DE FAIT15 min
- LE JURY ET LE SYSTEME JURIDIQUE ANGLO-SAXON15 min
- LE JURY FACTEUR D'ÉQUILIBRE DU DROIT ANGLAIS15 min
- LE JURY COMME FACTEUR CONSTRUCTEUR DU SYSTÈME JURIDIQUE ANGLAIS15 min
- LE JURY ÉLEMENT INDÉTACHABLE DU SYSTÈME JURIDIQUE ANGLAIS15 min
- MAL15 min
- CONCLUSION15 min
- L'ACTION OCCASIONNELLE DU JURY SUR LA DÉCISION JUDICIAIRE30 min
- G. ROUSSY15 min
- NOMBRE ET QUALITÉS DES JURÉS15 min
- LIMITATION DES CAS OÙ LE JURY EST NÉCESSAIRE15 min
- POUR15 min
- AE15 min
- TITRE PREMIER15 min
- CHAPITRE PREMIER. — L'ÉLABORATION DES15 min
- I. Le droit ignore les éléments de détermi15 min
- CHAPITRE II. — LA PLACE DU JURY DANS E’ORGA15 min
- LA PREUVE (LAW OF EVIDENCE15 min
- JURY ET DU JUGE : LE FAIT ET LE DROIT15 min
- SON MSN, AVE. FU SUIS15 min
- LAN AN15 min
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