INTÉRET D'UNE RECHERCHE HISTORIQUE

Beaucoup d'auteurs qui ont entrepris de retracer les origines du jury, se sont préoccupés d'étayer une thèse : s’agissait-il de prouver que le jury dérivait d'institutions germaniques ; espérait-on découvrir ses racines dans le vieux droit anglo-saxon ; avait-on en vue de lui affirmer une filiation purement normande ; désirait-on que ce « bulwark of liberty », ce rempart de la liberté, fût d'extraction populaire et non royale ? (1)

Une-institution que la quasi-unanimité du monde anglosaxon considère encore comme le trait le plus caractéristique et le plus heureux de son système judiciaire, ne manque évidemment pas d'ancêtres pour revendiquer une si brillante paternité. La recherche de ses origines risque

alors de devenir une chasse aux précédents plus ou moins

(1) Tendances dénonecées par POLLOCK and MAITLAND, The history of English Law, 2° édition, Cambridge, 1898, p. 142, v. I, et qui manifestent un curieux désir de réduire des causes multiples à l’unité. Pour une nomen-

clature complète de ces études tendancieuses, voir FRANQUEVILLE, 0p. cit.,

pp. 490-491, t. I.

convainquants. On fit trop souvent état d'analogies de pure forme. Plus apparentes que les identités de nature, elles frappent l'esprit et défendent bien une cause. Elles ont peut-être caché à des auteurs, pourtant libres de tous préjugés, une vérité riche d'enseignements.

Forsyth, qui, en 1859, sut vaincre celte répugnance à {rouver une origine ni purement populaire, ni purement anglaise au jury, fut récompensé de son détachement en découvrant une réalité tout aussi flatteuse pour son amourpropre national. Car si les facteurs générateurs qui engendrèrent le système du jury ne pénétrèrent en Grande-Bretagne qu'avec les Normands, ils y trouvèrent un milieu sans hostilité el sans obstacle, le seul en Europe où persistait ce climat du haut moyen-âge, favorable à leur action et sans lequel ils seraient demeurés stériles. « ...Le développement du système du jury peut être tracé comme une succession graduelle et naturelle à partir des modes d'épreuves en usage chez les Anglo-Saxons et chez les Anglo-Normands, c'est-à-dire à la fois avant et après la conquête » (1). Ainsi s'exprime Forsyth.

La conformité de cette vue aux traditions britanniques est un autre gage de son exactitude. Le droit anglais est un droit historique surtout en ce sens qu'il n'a jamais subi de variations de climat extrêmes, et que chaque institution Y garde une vigueur paisible et le souvenir ou la marque de sés origines.

Ici s’afiirme l'intérêt de toute étude historique en droit

anglais. Sans aucune prétention à l'érudition, et exempt des

(1) History of trial by jury, Londres, 1852, p. 6, même idée chez P. et M., op. cil., p. 143, v. I et chez HozpsworTa, History of English Law, t. I.

préjugés que nous venons de signaler, nous tenterons de recréer ces ambiances complexes dont une institution anglaise ne s'affranchit jamais.

A travers les vicissitudes de sa lente élaboration, nous pourrons saisir la nature profonde du jury que des rapprochements trop fréquents avec des institutions voisines obscurcissent fâcheusement.

Mais avant d'aborder cette étude, nous croyons nécessaire de retracer très brièvement l'ordonnancement d’un litige judiciaire devant les anciennes cours germaniques et saxonnes : description du cadre fonctionnel, pourrait-on dire, au milieu duquel les chapitres suivants situeront le jury par rapport aux autres institutions qui concourent à l'administration de la justice et auxquelles nous l’oppose-

rons en mettant en relief son rôle distinct.

SECTION II