ARCHAÏSMES EN HARMONIE AVEC LE SYSTÈME DE L'ÉPREUVE
Cette procédure présentait certains archaïsmes, en harmonie avec le système de l'épreuve, que nous croyons nécessaire d'esquisser, afin d'éclairer mieux la notion d'épreuve elle-même. Nous signalerons d'une part l'absence d'une conception rationnelle de la preuve, et d'autre part l'existence nécessaire d'un motif pour faire parvenir l'action Jusqu'au stade du « trial » : ceci étant la conséquence de cela.
L'irrationalilé de l'épreuve. — Bien que L « issue » dût
être soumise à l’épreuve et non pas l'une des parties, une
simple nécessité pratique faisait désigner l’une des parties
en présence pour subir l'épreuve. (Il ne pouvait en être autrement que dans le duel judiciaire.) Nous ne pouvons cependant pas nous prévaloir de ce fait pour parler ici d'une charge de la preuve, ni même en somme de preuve, ce qui impliquerait une démonstration, un élément rationnel tout à fait inconnu à cette époque. Il était seulement fait appel à la superstition, au miraculeux, On ne recherchait pas une vérité démontrée mais une vérité manifestée. La règle romaine de logique qui veut qu'au demandeur incombe la tâche de prouver ce qu'il avance n'existait pas (1). Le plus souvent même c'est le défendeur qui subissait l'épreuve. (Dès que l’on s'adresse au miracle, la preuve négative n'offre pas plus de difficultés que la preuve posi-
tive : plus exactement il n'y a plus de preuve.)
Nécessité de garantir l'existence d’une cause d'action en justice. — En l'absence de cette notion logique de preuve, le mécanisme judiciaire ne pouvait être déclenché, et la phase de l'épreuve atteinte, que si la requête du demandeur offrait un caractère suffisamment sérieux ; c’est-à-dire si elle était élayée non pas nécessairement par des probabilités où des vraisemblances mais par une certaine croyance populaire en sa légitimité.
Tout demandeur devait donc présenter à l’appui de ses revendications un certain nombre de garants ou « pledges » qui répondaient en somme de l'existence d’un litige judiciaire : d’un fait et d’un droit. De même nature était, dans les affaires criminelles, la présentation d’une plaie provenant d’une blessure. Ces «témoins » de la demande en jus-
tice (« complaint-witnesses ») constituaient un corps appelé
() Hornsw., Hist., +. IL — Elle n’apparut qu'au xir” siècle.
secta (1) et dont le nombre se fixa à douze. L'article 38 de la Magna Carta (1215) prescrivait formellement que chaque demandeur produisit une « secta ». On cessa vite d'exiger sa comparution (>) quoique la mention « et inde producit sectam » persistât dans toute demande en justice jusqu'au milieu du xix° siècle (3), alors que l'institution avait disparu de longue date.
On à parfois présenté la « secta », ainsi que tous les corps d'hommes libres de cette époque qui remplissaient une fonction judiciaire quelconque, comme un antécédent possible du jury. L’irréductibilité du rôle de ces deux institutions est suffisamment claire pour que nous ne dénoncions pas cette méprise, sauf cependant dans un cas particulier.
La « secta » changeant de caractère est apparue parfois comme un mode d'épreuve : et c'est en ce sens qu'elle à pu être rapprochée du jury ; le défendeur pouvait lier le sort de son procès à l'interrogaloire des membres (4) composant la « secta » de son adversaire ; si ceux-ci se révélaient d'accord en tous points ils faisaient triompher la cause du demandeur ; s'ils différaient d'avis le défendeur l'emportait. Alors qu'un verdict tranchait directement l'issue par un oui ou par un non, sans qu'il fût besoin de l'interpréter, la réussite de l'épreuve se manifestait ici par une concordance
entre les réponses de chacun des membres de la « secta ».
(1) Horpsw., Jist., t. L: « À body of witnesses who testified not to the facts in issue but to the genuiness of the plaintiff’s cause of complaint, »
(2) THaAvER, Ævid., p, 15, aonne la date de 1343.
(3) THAYER en voit le dernier exemple en 1834 (p. 12) et HoLDSWORTH en 1852, op. cît.
(4) Dans ce cas-là seulement les membres de la « secta » prêtaient
serment.
L'interrogaloire de la « secta » en faisail une épreuve formaliste, comme celles qui furent en honneur avant la conquête, et qui préexistèrent au jury, puis s'effacèrent devant lui en Angleterre : l'épreuve par témoins, l'épreuve par serment avec ou sans co-jureurs, l’ordalie et le duel judiciaire.
