LES ANCIENNES ÉPREUVES

L'épreuve par témoins. — Comme le remarque Holdsworth (1), ces témoins ressemblaient plus aux membres d'une secta qu'à nos témoins modernes (2). Deux corps de « témoins » étaient en présence : les témoins du demandeur et ceux du défendeur. Leurs témoignages se résolvaient en un serment que le récit d’un plaideur était exact (3) ; ils étaient comptés mais non pesés (4). Un capitulaire de Louis le Débonnaire que rapporte Thayer (5) d’après Brunner, prescrivait que dans certains Cas les deux catégories de « témoins » devraient se rencontrer en champ clos pour trancher le litige. Il illustre bien le caractère irrationnel de cette épreuve que, sous cette forme, nous retrouvons chez tous les peuples barbares.

Holdsworth montre aussi les possibilités de développe-

ment de ce procédé qui, au xur° siècle, du temps de Brac-

(1) Hist., t. 1 : « Persons produced by the plaintiff or defendant to swear to a belief in his tale. »

(2) La recherche d’une parenté entre la secta et les témoins pourrait être entreprise avec plus de bonheur.

(3) P. et M. p. 140, v. I: « To swear to à set formula » est le rôle du témoin.

(4) C’est le sens qu’il faut donner à la maxime « qui melius probat, melius habet », dans THORNE v. ROLFF.

C)REAEITE

ton, aurait pu devenir un dangereux rival du jury. Il garda cependant son caractère médiéval et irralionnel assez longtemps pour permettre au jury d'acquérir la vigueur et la victoire. Ce n'est en effet qu'au xvi siècle que le témoignage prit la forme rationnelle que nous lui connais-

sons (1).

Le serment avec ou sans co-jureurs (Compurgalio) (2). — Plus apparente encore était la rigidité formaliste de ce procédé, l’un des plus anciens critères de l'issue, et qui consistait essentiellement en un serment prèté par le défendeur seul ou assisté de co-jureurs. Ces derniers, qui, à la différence des témoins, n'avaient pas une connaissance personnelle des faits, engageaient primitivement une responsabilité égale à celle de la partie dont ils soutenaient le serment. À partir du xu° siècle ils ne furent plus tenus que de jurer qu'ils avaient la conviction que le plaideur avait fait un serment sincère (3).

L'Eglise rencontra celle méthode procédurale chez tous les peuples barbares (4) et l'adopta partout. Conforme à sa doctrine, la Compurgatio servait de plus ses intérêts dans

un siècle où la force était maîtresse. Le serment avec

(1) Sous son aspect formaliste, l'épreuve par témoins ne se maintint, sans se confondre avec d'autres modes tels que le jury ou le serment avec co-jureurs, que dans trois matières particulièrement restreintes : 1° La preuve de la majorité ; 2° En matière de revendication de la propriété d'un bétail ; 3° Enfin lorsqu'il s'agissait de prouver la mort du mari dans les questions de douaire. (Pour une étude détaillée, voir THAYER, pp. 19-24).

(2) THAYER, p. 25.

(3) Réforme d’Innocent IIT qui voulut ainsi diminuer le nombre &es parjures.

(4) Dans la loi salique notamment, V. THAYER, id., p. 25.

co-jureurs eut beaucoup de succès dans les cours ecclésiastiques; également dans les cours manoriales, et devant les cours royales pour trancher les questions incidentes aux actions réelles. La trop grande facilité d'un tel procédé en un âge corrompu souleva vite la suspicion. Les citadins qui avaient obtenu dans des chartes le privilège d'y recourir durent défendre âprement cette faveur. Néanmoins il fut décidé aux assises de Clarendon (1166) que toute personne de mauvaise réputation n'ayant opposé d'autre défense que la « Compurgatio » devrait quitter le royaume dans les huit jours.

Le serment avec co-jureurs végéta dans quelques très anciennes actions personnelles (Debt, Detinue, Account) et dans les cas où, d’une manière générale, le demandeur n'avait que son assertion pour soutenir son action. Réapparu étonnamment en 1824 (1) lors d’un procès, il fut abrogé explicitement en 1833 (2).

Il ne faudrait pourtant pas croire que la Compurgatio n'offrait aucun danger. Son formalisme, qui allait jusqu’à prévoir l'emplacement de chaque doigt sur les livres saints

lors du serment, était souvent périlleux.

L'ordalie. — A l'inverse, aussi redoutable que pourrait paraître cette épreuve physique, l’ordalie n'était pas une charge insurmontable. Ses variétés les plus connues étaient les ordalies du fer rouge, du pain et de l’eau (3). Elles

étaient fréquemment truquées (4), si bien qu'on pouvait

(1) 2 B et C 538.

(2) 3-4 William IV, ec. 42 ; s. 15.

(3) ForsyTH, 0p. cit., pp. 80-81, qui les décrit.

(4) P. et M., Hist., p. 599, v. IT. Contra : JENKS, Sh. hist. p. 46.

NL) 3

assez facilement en sortir vainqueur (1). Condamnées par le concile de Latran en 1215, elles furent prohibées par un rescrit de Henry IT adressé à ses juges itinérants en 1219. Comme l'ordalie avait pris un développement immense en Angleterre, après sa disparition un très large champ d'action resta ouvert, que ne put combler entièrement un nouveau procédé barbare introduit par les Normands : le

duel judiciaire.

Le duel judiciaire. — Ce n’est jamais sans une certaine satisfaction que les auteurs anglais constatent qu'avant la conquête cette épreuve était inconnue en Angleterre. C’est d’ailleurs sans doute une affirmation trop tranchée, car, comme l’observe Jenks, le duel judiciaire n’est que la forme évoluée du « feud » (2), c'est-à-dire de la vengeance privée, connue de tous les peuples barbares. Cependant, le fait est que le duel judiciaire n'y jouit jamais d’une très grande vogue, et n'y prit pas, même après la conquête, un développement aussi grand que dans les autres pays ; pourtant il s'y maintint longtemps puisqu'il ne fut abrogé explicitement qu'en 1819 après un retentissant procès (3).

D'un usage général il resta longtemps une alternative de la « grand assize », du jury, dans les actions pétitoires. Mais au milieu du xvi siècle, les chroniqueurs le décrivaient

déjà comme une curiosité.

(1) Pour cette raison, la clause des assises de Clarenüon déjà citée à l’occasion de la compurgatio s'y étendit.

(2) Sh. hist. p. 47, note 2,

(3) 59 geo III, ce. 46, après ASHFORD v. THORNTON (1818) I B and Ald 457.