‹ Le manuel du notaire ou Traité théorique et pratique et formulaire général du notariat [microforme]Chapitre 114 sur 256 · FORMULE DE TESTAMENT NOTARIÉ · texte numérisé non relu

FORMULE DE TESTAMENT NOTARIÉ

Devant... , Soussigné, notaire public dans et pour la province de Québec, résidant à...

M. R., (occupation et domicile), maladede corps, sain néanmoins d'esprit, mémoire, jugement et entendement, ainsi qu’il est apparu aux notaires soussignés par son maintien et sa conversation ; considérant la certitude de la mort et l’incer. titude de son heure, et ne voulant pas en être

surpris avant d'avoir réglé ses affaires et disposé des biens qu'il a plu à Dieu de lui départir, ainsi qu’il lui est loisible et permis par les lois en force en cette province, a fait son testament et déclaré sesdernières volontés ainsi qu'il suit :

10 Comme chrétien, le testateur a recommandé son âme à Dieu le Père, le Fils et le St-Esprit, le suppliant très-humblement de lui faire miséricorde, de lui pardonner ses péchés et de le placer un jour au royaume des cieux au nonrbre des bienheureux.

2 Veut et a ordonné le testateur qu'avant tout ses dettes soient payées et les dommages par lui faits réparés.

30 Le testateur a ensuite déclaré qu’il donne et, lègue le surplus des biens meubles et immeubles qu’il délaissera en mourant à L. B., son épouse, qu’il a faite et constituée sa légataire universelle, pour en jouir, faire et disposer en propriété du jour de son décès à toujours, à la charge de continuer à élever leurs enfants comme une bonne mère, et de leur payer à chacux, une somme de... à leur âge de majorité respectif ; et la nomme son exécutrice testamentaire pour accomplir le présent testament, laissant à sa discrétion le soin de ses funérailles, et révoquant tous testaments et co: dicilles par lui faits avant le présent, auquel seul il s'est arrêté comme exprimant ses dernières volontés.

Fait et reçu, sous numéro... Lure ,eta le testateur signé, après lecture à lui faite du résent testament par le dit notaire instrumentant, e tout en présence de, notaire public pratiquant dans et pour la dite province de Québec, résidant à... , pour ce appelé, lequel a signé avec le dit testateur et le dit notaire instrumentant en présence les uns des autres, le... de see) Quss-Midi de l’an mil huit cent...

(Signatures)

dis- 493. FORMULE DE CODICILLE NOTARIÉ.

tir, Devant..……., soussigné, notaire public dans et | A pour la province de Québec, résidant à...

sprit, sa conversation et son maintien, a déclaré par misé- forme de codicille ce qui suit, savoir : de le Qu'il veut et entend que son dernier testament mrbre solennel qu’il dit avoir fait devant...., notaire …..., en date du. … fsoitexécuté’selon sa forme avant et teneur comme contenant l'expression exacte mages deses dernières volontés, sauf ce qui suit, savoir : (mentionner les changements).

donne Fait et reçu, sous numéro .….., à... ,eta et im- le codicillant signé, après lecture à lui faite du B., son présent codicille par le dit notaire soussigné, le re uni- tout er: présence de J. M. et N.B., (occupations en pro- et résidences), témoins pour ce appelés, qui ont 8, à la signé avec le dit codicillant et le dit notaire en enfants présence les uns des autres, le... de.....…, a... payer à -midi, de l'an mil huit cent... de ma- (Signatures) cutrice 494. FORMULE DE TESTAMENT OLOGRAPHE.

t testa- Ceci est mon testament.

de ses - de, A. B., soussigné, (occupation et résidence), el donne et lègue à P. G., (occupation et résidence), a

tous les biens généralement que je posséderai et laisserai au jour de mon décès, l'instituant mon légataire universel en toute propriété. Je lenomme monexécuteur testamentaire, lecharge de payer mes dettes, et laisse à sa discrétion le soin de mes funérailles.

J’ai écrit et signé ce testament de ma propre

main, Aussasotess le... L 1 de... mil huit cent... (Signature)

ER 495. FORMULE DE TESTAMENT SUIVANT LA Le : FORME DÉRIVÉE DE LA LOI D'ANGLETERRE.

e$) Je, À. B., soussigné, (occupation et résidence),

sain d'esprit et de mémoire, fais, publie et déclare mon présent testament comme suit, savoir:

Je donne et lègue à J. H., (occupation et rési. dence), les biens meubles et immeubles que je posséderai et laisserai en mourant, l’instituant mon légataire universel en toute propriété, et le nomme pour mon exécuteur testamentaire.

le chargeant de payer mes justes dettes, et laissant à sa discrétion le soin de mes funérailles.

En foi de quoi, mon seing (croix ou marque si le testateur ne peut signer) et sceau, à... , le... de …. mil huit cent...

(Signature) A. BB. (L. S).

L'acte ci-dessus, d’une seule page, fut, à sa date, signé (ou marqué de sa croix), scellé, pu. blié et déclaré par le dit A. B, comme son testament, en notre présence ; à sa réquisition et en sa présence, ainsi qu’en la présence l’un de l’autre, nous avons signé nos noms comme témoins, au même lieu et le même jour que dessus.

S. D., (occupation et résidence).

Page 1