ÉTÉ ET ELÉ LA DOUANE

conforent des JS 10MS, i ont sirequise u qu’ils) qualités is signé), dans les sent, du (place à port de aître ou e le dit érant 1u tificat de et Inom g officer) (nombre) r depuis l’'étampuces), Sa nt si au- ) est de entre les deur du de (nomment mu

par la vapeur avec une chambre d'engins, en donner la longueur et le tonnage en pieds et pouces et en tonneaux); qu'il est gréé (comment gréé), d’un beaupré (dormant ou courant), qu’il a une poupe (description de la poupe), bordé à clin ou comme les caravelles, qu’il a un cap (ou non); que les propriétaires signataires ont accepté et agréé la susdite description ; et que leur droit de posses. sion ou de propriété du dit vaisseau appelé (nom) a été dûment enregistré au port de (nom du port).

Certifié sous mon seing, au bureau de douane, dans le dit port de (nom du port), ce (date) jour de (mois) en l’année mil huit cent... (mots au long).

(Signature) A. B.

Collecteur.

Au dos de ce certificat de propriété, indiquer les parts de propriété de chaque propriétaire nommé dans le certificat, comme suit :

propriétaires nommés | xante-quatrièmes que de l’autre part. possède chaque proprié-

Noms des différents Nombre de parts ou soi- J taire de vaisseau.

(Nom, Trente-deux).

(Nom, Seize).

(Nom, Huit).

(Signature) A. B.

Collecteur

934. Chaque fois et aussi souvent que le mattre ou capitaine d’un vaisseau pour lequel ün certificat de propriété a été accordé, est remplacé, le maître ou capitaine remettra le certificat de propriété du dit vaisseau, au port même où ce remplacement a lieu, à la personne autorisée à donner ce certificat de propriété, et telle per-

sonne écrira au dos d’icelui un mémoire de ce remplacement, et en donnera immédiatement avis à l'officier compétent du port ou lieu où le certificat de propriété du vaisseau a été donné, et ce dernier en fera aussi mémoire dans le livre d'enregistrement qu’il est requis de tenir.