PREMIÈRE PARTIE

LE RÉGIME FISCAL D'AVANT GUERRE d (1871-1914).

Chapitre premier. — Le RÉGIME riscaz DE L'Emnire : [. De 1871 à 1906; IT. La réforme de 1906; III. La réforme de 1909 ; IV. La réforme de 1913 ; V. Le Wehrbeitrag; VI. Le Besitzsteuer; VII. Les résultats de la réforme de 1913.

Chapitre IL. — Le Réeime riscaL pes Érars : A. /mpôts sur les produits : I. Impôt sur la propriété foncière non bâtie ; 11. Impôt sur la propriété foncière bâtie ; III. Impôt sur les entreprises industrielles ; IV. Impôts dérivés de l’impôt sur les entreprises industrielles ; V. Impôt sur le revenu des capitaux mobiliers ; VI. Impôt sur les salaires ; VII. Physionomie de l’évolution du système des Ertragsteuern. — B. L'impôt général sur le revenu : 1. Son développement dans les principaux Etats de l’Allemagne ; II. Physionomie de l’évolution de l'impôt général sur le revenu.

Chapitre IT. — Le Récime riscaz n£s Comuuxes EN 1914: [. Les impôts communaux ; II. Revenus des entreprises communales. (l Chapitre IV.— Economie DU SYSrÈME FISCAL DE L'ALLEMAGNE AVANT LA GUERRE.

I. Les directives du Gouvernement. — II. Les budgets de guerre, — III, Les impôts. — IV. Les finances de l'Allemagne à la veille de la Révolution.

Univ. be Lyon. — Mtcuegt. {