OUVRAGES

AERTS. — Droit fisscal. Principes généraux, 2 volumes

ALLIX et LECERCLÉ. — Les droits d'enregistrement, 1933.

AMIAUD. — Traité. Formulaire général alphabétique et raisonné du notariat, 5 vol., 1930-1931.

AuBry et RAu. — Cours de droit civil Français, 5° édition, 12 vol., 1897-1922.

BAUDRY-LACANTINERIE, LE COURTOIS et SURVILLE. — Du contrat de mariage, 3 vol., 1906.

BosQuET. —— Dictionnaire raisonné des domaines et des droits domaniaux, 2 vol. 1782.

Brissau». — Cours d’histoire générale du droit Français, 2 volumes, 1904-1908.

CHAMPIONNIÈRE et RiGAUD. — Traité des droits d’enregis-

trement, 2° édit., 6 vol., 1851.

DEFRÉNOIS.— Traité pratique et formulaire du notariat, 10° édition, 5 vol., 1907-1912.

DEMANTE. — Principes de l’enregistrement en forme de commentaire de la loi du 22 Frimaire, an VII, 4 édit, 2 vol. 1897.

DUBLINEAU. — Traité théorique et pratique de l’enregistrement, 9° édit., 3 vol., 1927.

GARNIER. — Répertoire général et raisonné de l’enregistrement. 9° édit., 3 vol., 1927.

GUILLOUARD. — Traité du contrat ,de mariage. 4 vol. 1885-1888.

LAFERRIÈRE. — Histoire des principes et des lois pendant la Révolution.

MaAGuERo. — Traité alphabétique des droits d’enregistrement, de timbre et d’hypothèque, 3° édit., 5 vol. 1928-1930.

MARION. — Histoire financière de la France. 6 vol. 1914-

NAQUET. — Traité théorique et pratique des droits d’enregistrement, 2 édit. 3 vol., 1899.

NÉRON et GIRARD. — Recueil d’édits et ordonnances royaux, 2 vol. 1720.

PILON. — Principes et technique des droits d’enregistrement, 1928.

PLANIOL et RIPERT. — Traité élémentaire de droit civil 12° édition, 3 vol., 1932.

— Traité pratique de droit civil français, 14 vol. 1925-1934.

RoODIÈRE et PONT. — Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens, 1847-1869.

TROPLONG. — Droit civil expliqué, 28 vol., 1833-1835.

WaHL. — Traité de droit fiscal. 3 vol. 1902-1906.

REVUES ET PERIODIQUES (et les abréviations)

D. H, Dalloz. — Recueil hebdomadaire de jurisprudence.

D. pério, Dalloz. — Recueil périodique et critique de jurisprudence.

D. Rép., Dalloz. — Répertoire de législation, de doctrine et de jurisprudence (au mot enregistrement), 1855 et 1888.

D. Rep. prat., Dalloz. — Répertoire pratique au mot enregistrement, 1927.

Gazette du Palais.

J. E. — Journal de l’Enregistrement