CHAPITRE III, ' Aménagement

Définition. — Préparation du projet. — Quarts de réserve. — Avis du conseil général. —Décret d'homologation. — Vote de la dépense. — Application de l'aménagement. —Aménagements simplifiés. —Division des quarts de réserve. — Bois de lignes.

VI LE REGIME FORESTIER

Coupes. — Dispositions générales.. 35

Définitions. —Dénomination des coupes. — Etat d'assiette. — Destination des coupes. — Coupes extraordinaires. — Délivrances d'urgence. ~ Arpentages. — Balivages. — Assistance des Maires. — Réclamations. — Gratifications aux préposés. —Estimations.

Ventes des Coupes 45

Modes de vente. — Adjudication. — Publicité. — Affiches. — Tenue des séances. — Coupes invendues. ^ — Signature du procès-verbal. — Expéditions. — Vente par unités de produits. — Dénombrement. — Vente après façonnage. — Exploitation. — Lotissement. — Vente des produits. — Expéditions à fournir. — Frais de timbre et d'enregistrement.

— Droits des sections.

Coupes Affouagères 62

Coupes afifouagères. — Passation des marchés. — Interdiction du partage sur pied. — Motifs de cette interdiction. — Divers modes de débit.

— Dénombrement et lotissement. — Partage suivant le Gode forestier .

— t)ivers modes de partage usités. — Titres et usages qui justifient le main- . tien des modes de partage irréguliers. — Vente des futaies. — Partage des bois de chauffage. — Partage des futaies. — Distribution des futaies d'après le toisé des bâtiments. — Compétence des conseils municipaux. —Compétence des conseils de préfecture. — Rôles d'affouage. — Publicité. — Approbation du préfet. — Conditions d'inscription. — Domicile. —Etat de chef de maison. — Compétence des tribunaux civils. — Réclamations. — Taxes d'affouages. — Exagération des taxes. — Tirage des lots. — Livraison des lots. — Recouvrement des taxes. — Délivrance des bois de construction.

— Expertise. — Vente des bois d'affouage. — Droits des sections.

Produits Accessoires 79

Définition. — Chablis. — Emondages. — Elagages. — Recepages. — Abatages pour l'exécution das travaux publics. — Arbres morts ou dépérissants.

— Mode de vente. — Délivrance. — Concessions de menus produits, individuelles, collectives, à prix d'argent, à charge de prestations. — Durée des concessions. — Location de carrières. — Carrières affectées à des travaux publics. — Règlement des indemnités. — Vente des bois. — Tolérances de passage. — Passation des baux. — Délais d'exploitation et de vidange. — Bris de réserve. — Chemins de vidange. — Recouvrement des produits.