ÉCHALAS

Bottes d'écorces.

Tas de

stère idem, à

dont la façon à

idem à

l'un, idem. .

Total,

Déductions à faire pour

Fait et clos, à

Somme a payer, le

No 9.

CAHIER DES CHARGES

Pour Ift vente des Bols façonnés.

ARTICLE PREMIER

Les bois seront vendus dans . l'état où ils se trouvent, sans qu'il puisse être fait aucune réclamation sur les quantité et qualité énoncées tant en l'affiche qu'au procès-verbal d'adjudication.

An la 1%.

Le prix de vente sera versé dans la caisse des receveurs des communes et établissements publics..

Outre le prix principal d'adjudication, il sera payé, entre les mains du receveur soit de l'enregistrement, soit des domaines :

Les droits proportionnels d'enregistrement sur le montant de l'adjudication et sur les charges accessoires.

Les droits de timbre et d'enregistrement seront acquittés par les caisses municipales ou par celles des établissements publics, à l'exception^ des frais de timbre' de l'expédition du procèsverbal d'adjudication à remettre au receveur municipal ou à celui de l'établissement propriétaire, lesdits frais étant à la charge de l'adjudicataire.

Si la commune ou l'établissement propriétaire le demande, et si le procès-verbal de vente en contient l'obligation, l'adjudicataire payera comptant une partie du prix principal, suffisante pour l'acquittement des frais mis à leur charge par le paragraphe précédent.

Les ventes seront f^tites par adjudication au rabais ou aux" enchères; le mode en sera indiqué immédiatement après la lecture de chacun des articles de l'affiche.

ART. a.

L'adjudication au rabais aura lieu de la manière suivante : la mise à prix annoncée par le crieur sera diminuée successivement jusqu'à ce qu'une personne prononce les mots : Je prends.

Dans le cas où plusieurs personnes se porteraient^^simultanément adjudicataires du même lot, il sera mis aux;^ enchères, mais seulement entre elles, d'après le mode indiqué à l'article ci-après.