PROCÈS-VERBAL D'ADJUDICATION

De l'exploitation, du façonnage et du lotissement d'une Ooupe

: alTouagôre.

Le mil huit cent , à heures

Nous, maire de la commune d , assisté de

MM. , membres du conseil municipal,

et en présence de M. , receveur de la commune,

Avons, conformément aux publications et affiches annonçant, la mise en adjudication des travaux d'exploitation et de façonnage

de la coupe délivrée pour l'exercice 18 , dans les bois de ladite commune, procédé ainsi qu'il suit à cette adjudication dont les clauses et conditions ont été arrêtées dans un cahier des charges approuvé par M. le préfet et dont il a été donné lecture.

Un délai d'une heure a été accordé pour le dépôt des soumissions. * .

N. plis renfermant les soumissions ont été déposés sur le bureau et ont été inscrits dans Tordre de leur présentation sous les N" 1 à , .

Le délai fixé étant expiré, les plis ont été ouverts et il a été reconnu qu'ils contenaient les soumissions suivantes :

N* 1. M. , demeurant à , rabais : n cent, ip" fr.

N" 2. M. , demeurant à , rabais : n cent. —

N" 3. M. , demeurant à , rabais : n cent. —

Le S*^ M. demeurant à signataire

de la soumission N* 2, ayant offert un rabais de supérieur

à celui des autres concurrents, a été déclaré adjudicataire des travaux de l'exploitation de la coupe, moyennant un rabais de centimes pour franc du prix indiqué sur les affiches.

Ledit S' a présenté pour caution solidaire M.

demeurant à , qui, ayant déclaré se soumettre à

toutes les obligations de l'adjudication, a été agréé par nous, et a signé avec l'adjudicataire le présent procès-verbal que nous avons clos et signé, les jours, mois et an que dessus.

(Signatures.)