Cahier des charges pour la vente des bois façonnés

10. — Etat des droits de timbre et d'enregistrement des procès-verbaux et actes relatifs à l'adjudication des bois façonnés.

il. — Cahier des charges pour l'exploitation d'une coupe affouagère.

12. — Procès-verbal d'adjudication de l'exploitation du façonnage et du lotis-

sement d'une coupe affouagère .