Valenti, Gooperazione rurale, p

les ouvriers enfin, peuvent, en s’associant, éliminer cet excès de revenu et rétablir ainsi l'équilibre de la distribution.

Ceci est exact. Mais ce rétablissement ne sera que le résultat de la fonction coopérative, un état de fait plus juste que celui où l'on voit certains individus détenir en monopole .un excès de revenu, un profit au détriment du consommateur ou de l’ouvrier.

36. Une opinion voit le critérium de la coopération dans ce fait qu'elle aurait pour objet d'éliminer l'intermédiaire spéculant (1). :

Cette explication a été réfutée par les motifs sui-

: Lé

vants :

a) « Si la coopérative prend souvent naissance pour combattre les intermédiaires,-on ne peut dire qu’elle les élimine, puisqu'elle est elle-même un intermédiaire qui a le mérite de remplacer une chaine compliquée et coûteuse d’autres intermédiaires, mais qui ne les supprime pas tous, car autrement elle devrait se supprimer

elle-même » (2); o

. . Fe , . , 4 L , 1. Ainsi Bolafio, Società commerciali e socielà cooperative, p. 47 et suiv,

2. Vivante, Tratlato di diritlo commerciale, I, n° 634, note 9. — Contra : v. Thaller, Des actes de commerce, n° 13 (dans les Annales de droit commercial, 1895). à Ve /

Si M. Vivante envisage la coopération comme un intermédiaire entre le producteur, par exemple, et les consommateurs, bien qu’elle soit en réalité le groupement des consommateurs eux-mêmes, c’est, nous semblet-il, en la considérant comme une entité, une personne morale, distincte de ses membres (loc. cil.). Mais cette fiction juridique ne nous paraîtrait pas suffisante pour constater un phénomène d'ordre économique et con-

om e

b) « Beaucoup de grandes entreprises se fondent, spécialement les grands magasins, qui ont pour objet de supprimer plusieurs intermédiaires spéculants, et ne sont pas coopératives » (1).

Quoi qu'il en soit, si la coopération peut, en fait, éliminer certains intermédiaires, ce n’est encore qu’un résultat en quelque sorte mécanique-de son fonctionne-

ment.

= $2.— But certain et immédiat

37. Le but positif que vise le coopérateur, dans une société de consommation, c’est d’effectuer une économie sur ses dépenses d'achat. Celui de la coopérative, par conséquent, c’est de faire réaliser une épargne à

ses membres (2). La situation est la même s’il s’agit

cret. Toutefois nous croyons, comme le savant professeur italien, que la coopérative ne supprime pas eutre ses fournisseurs et chacun de ses membres l'existence de tout intermédiaire : c’est même le contraire qu’elle implique. Aucun individu, isolément, ne peut acheter en aussi grande quantité et, par conséquent, dans des conditions aussi avantageuses que s’il unit sa puissance de consommation à celle d’autres individus. Ces derniers constituent donc du fait de l'association. par rapport à lui, et aux fournisseurs de la coopérative, une espèce inévitable d’intermédiaires. Intermédiaires d’un type nouveau, infiniment moins coù— teux que les autres, mais dont il n’est pas permis de dire qu'ils sont purs de tout esprit de spéculation (V. suprà, n° 31).

1. Vivante, loc. cit, Û 2. V, Gide, les Sociétés coopératives de consommalion, 8° édit., p. 86 ; Mariani, /l falto cooperativo nel! evoluzione sociale, p. 33. — Cette

épargne, d’ailleurs, peut être obtenue à l’aide de deux procédés différents. Ou bien la coopérative cédera les marchandises au prix de revient. Ou bien, ayant perçu, outre le prélèvement nécessaire pour les frais géné-

d’une société coopérative de crédit : l'associé a besoin de fonds, il désire les obtenir au meilleur compte. Dans l'association ouvrière de production, le coopérateur a pour objectif de trouver, en récompense de son travail, la plus forte rémunération possible : l'ouvrier économise de la sorte, peut-on dire, ce que lui coûterait la charge d'un patron:

C'est par le désir d'atteindre un but d'économie que s'explique l’origine historique et le succès de la coopération, spécialement de la coopération de consommation. Tout le reste : élimination des intermédiaires, suppression du sur-revenu, abolition du salariat, etc., ce ne

sont que des résultats ou de simples tendances (1).

raux, une certaine majoration sur la vente de ses divers articles (les prix sont généralement ceux du commerce de détail, parfois un peu audessous), la société, en fin d'année, distribuera les excédents, c’est-à-dire ces trop-perçus, entre les coopérateurs à proportion de leurs achats ; c’est ce qu’on appelle la « ristourne » ou les « bonis de restitution ». C’est cette seconde méthode qui est habituellement employée.

Disons tout de suite qu’il ne saurait jamais s'agir de distribuer entre les consommateurs l'intégralité des trop-perçus, déduction faite- des charges sociales. La coopérative ne doit pas manger son blé en herbe. Il faut lui donner fa possibilité d'étendre ses services, car ceci est encore de l'intérêt des consommateurs eux-mêmes. Aussi les statuts de la Fédération nationale des coopéralives de consommation (art. b) exigent-ils que les sociétés adhérentes opèrent des prélèvements sur leurs trop-perçus pour la formation de réserves devant servir à la réalisation du programme coopératif. 11 est judicieux de prévoir statutairement la limitation du boni à distribuer aux associés ; on peut citer en exemple certaines socié— tés dont les statuts fixent le maximum à 4 o/o, une fois opérés tous les prélèvements statutaires, et décident que le surplus sera affeclé à un fonds spécial destiné à parfaire la ristourne à concurrence de ce pourcentage, dans les années où les bonis nets seraient nuls où insuffisants. 1. V. Mariani, op. cit., p. 80.

Mais il ne suffit pas d'indiquer son but pour définir nettement notre institution. Un grand magasin, tels le Louvre ou le Bon Marché, sans être coopératif, permet souvent à ses clients de faire une économie en vendant moins cher que la petite boutique ; et si le client, par un hasard quelconque, se trouve actionnaire dans la société qui gère l’entreprise, ‘on pourra dire qu'il s’approvisionne dans son propre magasin comme fait l'associé d’une coopérative ; il n'aura pas seulement trouvé une économie sur sa dépense, mais encore il touchera, au prorata de son action ou de ses actions, une part des bénéfices prélevés par la société sur les simples clients qui n’en font pas partie. Ceux-ci, tout en achetant plus économiquement, ne retireront donc pas du magasin un bénéfice comparable à celui de l’autre, qui est actionnaire; et leur économie sera d'autant moins grande qu’ils doivent; par le montant du prix qu’on leur a fait payer, continuer à produire des dividendes au profit des associés qui, à leur différence et à la différence du premier, n’ont rien acheté au magasin.Or, la vraie 00 pérative procède tout différemment. Ici, l'épargne sera la plus grande possible pour chacun des consommateurs (4) : pour arriver à ce but, le bénéfice de l'entreprise sera juridiquement réparti entre tous d'après un principe d'équité économique ; mais il faudra préciser

quel est ce principe. Et il conviendra de Île faire non 1. Sous réserve des prélèvements que la coopérative deit effectuer pour la raison indiquée page 98, en note.

seulement pour le cas des sociétés de consommation, mais encore pour celui des associations ouvrières de production, puisqu’aussi bien une entreprise capitaliste peut, sans cesser d'être pour cela patronale, concéder à son personnel une certaine participation aux bénéfices. | Auparavant, nous devons indiquer plusieurs traits caractéristiques de la coopération, en soulignant d’une façon très nette qu’ils ne suffisent pas pour qu’on puisse décerner aux entreprises qui les présentent un brevet d'authenticité. Nous serons d’autant mieux à même, ensuite, de mettre en valeur la règle fondamentale qui,

seule, peut permettre de le faire. : y

$ 3. — Caractères non spécifiques

38. Ils se ramènent à deux idées. Normalement la coopération implique : d’une part, la variabilité du personnel et du capital de la société; d’autre part, l'existence chez les associés d’un besoin qui leur est. commun et à la satisfaction duquel ils pourvoient en commun, À ce dernier trait se rattachent, d'ailleurs, des conséquences diverses.

39. I. Variabilité du personnel et du capital.— Ceci, à tort, est le seul critérium d'importance qu’on. trouve dans presque toutes les législations qui ont

voulu régir les coopératives (1).

1. Comp. une loi américaine (Etat de Pensylvanie, 1. 7 juin 1887): « Section 3. Les articles de l'association établiront distinctement Jeu

Bien que cette variabilité soitune modalité très utile et même presque indispensable au développement des sociétés de coopération, il est impossible de la considérer comme la caractéristique essentielle de ces entreprises,-et cela pour deux raisons :

1° On comprendrait parfaitement qu’une société, tout en étant imbue des idées coopératives et en obéissant aux autres règles qui seront exposées ci-après, voulût

limiter le nombre de ses membres et le montant deleur

part sociale (1) ;

4° Si le capital estfixe.… ou si le montant de ce capital pourra varier, de temps en temps. suivant le besoin des affaires ». De même, la loi française du 5 novembre 1894 (art 1°) laisse entendre que les sociétés de crédit agricole pourront, s'il plaît à leurs membres, n'être pas constituées à capital variable (v. aussi, pour les sociétés de crédit maritime mutuel, l'article 5 de la loi du 4 décembre 1913). Il est à remarquer que ces lois consacrent par ailleurs, dans leurs dispositions, en termes explicites, le pur principe coopératif, telqu’il va se dégager au cours de nos explica- - tions (v. n°° 84, 128 et 129).

1. M. Godart, dans une étude fort intéressante sur les Origines de la coopération lyonnaise, raconte ce qui suit: « La plupart des sociétés de consommation fondées en 1849 adoptèrent comme règle l'essaimage quand la ruche devenait trop petite ; plutôt que d'agrandir, ils envoyèrent au dehors l’excédent des associés constituer une nouvelle section, avec son autonomie, ses finances, la libre disposition de ses bénéfices » (p. 11-12). Il semble bien que chaque groupe, chaque « seclion » constituait une véritable société distincte des autres. Du moins, rien n’empécherait de concevoir ce plan. Toutefois il s’accorde mal en raison de son caractère particulariste, avec la nature même des coopératives de consommation, qui représentent l'intérêt général, puisque le consommateur, c'est tout le monde. Les nécessités de l’évolution moderne (économie de frais généraux, gestion centralisée, etc.) exigent au contraire que les coopératives « agrandissent » et même qu’elles fusionnent entre elles autant que posssible. Aussi pose-t-on le principe de la « coopération ouverte » (y. infrà, n° 55).

A. Nast

2% Au contraire, on a vu des sociétés se constituer à capital variable et, inspirées d’un esprit purement mercantile, admettre, à côté des clients associés, d’autres clients jouissant sans doute de certains avantages, mais beaucoup plus mal partagés que les premiers, et n'ayant pas, en fait, la faculté de devenir sociétaires. De même, il s’est trouvé des sociétés de production employant un grand nombre d'auxiliaires qui restaient salariés, sans pouvoir jamais se faire admettre au rang des associés: ces coopératives ouvrières devenaient de véritables entreprises patronales (1).

Le législateur français, à vrai dire, dans là loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés, n’a pas voulu nommer la coopération. Il permet bien, au titre III (« Dispositions relatives aux sociétés à capital variable »), d’assouplir, sous certaines conditions, les règles ordinaires du contrat de société; et, dans sa pensée (telle qu’elle ressort des travaux préparatoires), les institutions de coopération devaient être en fait les seules — ou . presque — à recourir aux facilités consenties. Mais nous venons de dire qu’il y a cependant des exceptions.

Eu France, du moins, le législateur dégage-t-il sa responsabilité à cet égard, dès lors qu'il ne prétend pas distinguer en droit la coopération. Dans 1es lois spé-

ciales où il traite nommément des coopératives, il fait

1. Nous ne youlons pas citer ici des noms de sociétés françaises ; disons tout de suite qu’elles sont en très pelit nombre. Pour l'Allemagne, : voir la note 2 ci-après.

état, dans la plupart des cas, du principe essentiel qui domine les institutions dignes de ce nom ; quand ilomet d’en parler, les règlements d'administration publique se chargent de faire appliquer ce principe (1).

A l'étranger, il en va autrement. Là, le législateur affirme en termes exprès qu’il entend régler les coopératives ; malgré tout, le fait d'établir pour unique critérium la variabilité a provoqué le danger que nous signaions, ce danger s’est produit, les véritables coopérateurs ont exhalé leurs plaintes et bien des personnes les ont ‘approuvés (2).

40. II. Existence d'un besoin commun. — !l est évident que si des individus s’unissent en coopérative, c’est pour satisfaire à un besoin commun : celui de se procurer du travail ou certaines choses aux con-

ditions les plus économiques (3).

2, V.infrà, n°% 122 et suiv,

2. En Italie, on a regretté souvent la confusion légale entre les vraies et les fausses coopératives et l’abus qui se fait de la « coopération » (y. notamment Vidari, Corso di dirillo commereiale, I, n° 1635). M. Manara (L’associazione cooperativa nel vigentecodice di commercio) s'exprime ainsi : « Quand est-ce qu'une entreprise est exercée coopérativement et que, par conséquent, est coopérative la société qui l’exerce? Le législateur ne l’a pas dit, et même il semble qu'ilait mis tous ses soins à ne pas le dire. »

En Allemagne, on a pu constater que les coopératives de crédit, au lieu de viser uniquement à faire avec leurs membres des opérations d'argent à bon marché, devenaient de plus en plus des sociétés pour placement de capitaux. V. Staudinger, Von Schulze-Delilzch bis Kreuznach, p- 32.

3. Différents auteurs ont fait fond sur cette constatation, nolamment Wollemborg (La Teorica della cooperazione, p. 4 et suiv.). V. aussi

Manara, op. cl., n° 26.

C’est sur la même idée qu’insiste également, M. Gide lorsqu'il écrit

Mais le besoin commun n’existe-t-il pas dans toute association ? N’en est-il pas la cause ? Dans une œuvre philanthropique, dans une œuvre de moralité, n’éprouvet-on pas le besoin de faire acte de bienfaisance ou de réformer les mœurs ? Dans les associations dépourvues pour leurs membres d'avantages pécuniaires et exigeant d'eux, au contraire, certains sacrifices, il est vrai que les adhérents peuvent être mus par des sentiments très divers : ils agissent par pure charité, par esprit de propagande ou tout simplement « pour qu’on le sache ». Mais, pour pouvoir entrer dans l'une ou l’autre de’ ces œuvres, il y à ceci de commun entre eux qu’ils ont besoin de faire acte de bienfaisance ou de laisser croire qu’ils tendent à la moralisation des autres et d’éuxmêmes.

Nous n’insisterions point si l’on n'avait pas voulu voir une différence entre l’entreprise de spéculation et l'entreprise coopérative précisément eu ceci que le principe de l'égoisme particulier serait à la base de la première, tandis que la seconde- s’appuierait sur le

principe de l'intérêt solidaire, « le système coopératif

(Les sociétés coopératives de Consommation, p. 1) : « En un sens large, il y a société coopérative de consommation toutes les fois que plusieurs personnes, ressentant le même besoin, s’associent par des moyens collectifs pour y donner satisfaction mieux qu’elles ne pourraient le faire .par des moyens individuels ». M. Gide nous prévient qu'il donne de la coopération de consommation une définition large : infiniment trop largé, dirous-nous ; les développements ci-après vont en fournir la preuve.

dérivant de la considération d’un besoin commun auquel on pourvoit en commun » ({). ;

A cette observation de M. Wollemborg, économiste coopérateur, un économiste de l’école libérale, M. Pantaleoni, a répondu : « Mais ne doit-on pas dire, par hasard, de toute société commerciale qu'elle naît et qu'elle vit par le fait qu’ « un certain nombre de per- « sonnes ont un besoin en commun » et qu’ « elles pourvoient en commun à sa satisfaction ? » Le besoin est commun, dans cé sens qu’il y a identique besoin : en divers individus, et l’on y pourvoit en commun, dans ce sens qu’un groupe d'individus reconnait qu’une satisfaction coûtera moins en unissant les forces économiques individuelles disponibles qu’en les mettant en œuvre séparément » (2).

De ce que la coopération implique un besoin commun auquel on pourvoit en commun, sous quel aspect la verrons-nous fonctionner économiquement et juridiquement ? Pour la décrire, plusieurs formules ont été proposées.

&1. À) — « L'entreprise est exercée coopérativement », dit M. Manara, « quand l'exercice en est assumé par eeux-là mêmes qui ont besoin des produits de

l’entreprise » (3).