Le Régime Juridique des Coopératives: Principes coopératifs et Exposé synthétique de la Législation

Alfred Nast

Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 98 %.

De quoi ça parle

Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 6 h 30 (26 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

Président : M. LYON-CAEN, professeur M. GIDE, professeur…

Plan de lecture : 26 quarts d'heure, soit 26 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.

Chapitres

• THÈSE POUR LE DOCTORAT15 min
• INTRODUCTION15 min
• LEO TES15 min
• Cpr. infrà n15 min
• RE PS15 min
• V. infrà n° 84, 122 et suiv15 min
• COOPÉRATION15 min
• PUR T15 min
• CLASSIFICATIONS COOPÉRATIVES15 min
• AT15 min
• Cette dernière observation d’ailleurs néces15 min
• RE CR15 min
• V. la note suivante15 min
• Dans son ouvrage sur le Régime coopératif15 min
• Op. cit., p15 min
• Op. cit., p. 21. Ke15 min
• Op. cit., p15 min
• COOPÉRATION ET MUTUALITÉ15 min
• NAN15 min
• RS M15 min
• MS UE15 min
• LES ALLIAGES DE LA COOPÉRATION15 min
• Op. cit., p. 8, note r15 min
• Op: it., p. LE15 min
• Ces unions se présentent sous des aspects variés15 min
• Siège à Londres15 min
• La coopération a été définie « une entreprise15 min
• Valenti, Gooperazione rurale, p15 min
• Wollemborg, op. cit., p15 min
• Op. cit., n° 634, note15 min
• B) — On a opposé, d'autre part, l'association15 min
• Deux remarques15 min
• L-, ve15 min
• Thaller, Trailé élémentaire de droit commercial, n15 min
• No15 min
• AIT15 min
• Cpr. la note précédente15 min
• Pour les unions, v. infrà, n° 125 (in fine15 min
• Cf. supra n15 min
• CHAPITRE VI15 min
• Cf. 1. 7 mai 1917, art15 min
• B\ Coopératives de crédit. — Simples15 min
• TRES15 min
• Supra, n15 min
• AFFECTATION DE L’ACTIF SOCIAL RÉPARTITION DES PERTES15 min
• I. Partage du fonds social. — Répartir l’ex15 min
• Voir loi du 24 juillet 1867, art15 min
• Infrà, n15 min
• Art. 30 (op. cit., fascic. Il, 1917, p15 min
• Art. 50 (Guide précité du ministère du Commerce, p15 min
• Planiol, Baudry et Barde, loc. cil15 min
• Planiol, t. Il, n15 min
• PTS NE15 min
• V. Lyon-Caen et Renault, t. H, n° 366 et15 min
• Soit du côté du bénéficiaire, s’il veut mettre son15 min
• Aucune de nos lois sur les coopératives ne règle15 min
• IE15 min
• EXPOSÉ SYNTHÉTIQUE DES LOIS CONCERNANT LES COOPÉRATIVES15 min
• Nous donnerons un coup d'œil sur les lois15 min
• APERÇU DES LOIS ÉTRANGERES15 min
• V. supra, n15 min
• Guillery, Sociétés, t. III, n15 min
• LÉGISLATION FRANÇAISE15 min
• On trouvera ci-après, dans une première section15 min
• SECTION PREMIÈRE15 min
• Loi du 12 avril 1906 sur les habitations à bon15 min
• Loi du 4 décembre 1913 réorganisant le crédit15 min
• Crédit au travail. — Il est prévu par la loi15 min
• Suprä, n°® III et15 min
• Sociétés coopératives de consommation15 min
• NAN15 min
• V. n° 109. ES ea15 min
• APPLICATION DES PRINCIPES COOPÉRATIFS15 min
• EE 240 — F15 min
• Infra, n15 min
• AN15 min
• Crédit au travail. — La loi du 18 décembre15 min
• V. supra, n15 min
• Sociétés coopératives maritimes. — La15 min
• POUR PARTICIPER AUX ENCOURAGEMENTS DE L'ÉTAT15 min
• Sociétés coopératives de consommation15 min
• SAN15 min
• SECTION15 min
• Deuxième partie, chapitre premier15 min
• Peuvent seules recevoir des avances, dit la loi15 min
• Supra, n15 min
• Voir supra la fin du n15 min
• V.infrà, p. 280, note15 min
• B) Types juridiques nouveaux. — Ces types15 min
• V. supra, n15 min
• Adde : le 31 mars 1899, art15 min
• ARE AR15 min
• CONCLUSION15 min
• STAR15 min
• V. supra, p15 min
• INTRODUCTION15 min
• Classification de M. Cages APN Te LI RES to15 min
• LES ALLIAGES DE LA COOPÉRATION15 min
• II) Existence d’un besoin commun. Me15 min
• B) Dévolution à une œuvre d’intèrêt collectif15 min
• CHAPITRE PREMIER APERÇU DES LOIS ÉTRANGÈRES15 min
• Sociétés anonymes à participation ouvrière15 min
• Remarque sur la participation des auxiliaires15 min
• LE15 min

Dans le même rayon

Idées et philosophie ›

De la démocratie en Amérique

Alexis de Tocqueville · 26 h 15

Idées et philosophie

Supplément au voyage de Bougainville

Denis Diderot · 1 h 30

Idées et philosophie

La Fable des abeilles

Bernard Mandeville · 21 h 45

Idées et philosophie

De la brièveté de la vie

Sénèque · 1 h 00

Idées et philosophie

De la division du travail social

Émile Durkheim · 11 h 30

Idées et philosophie

Paris, capitale du dix-neuvième siècle

Walter Benjamin · 30 min

Idées et philosophie

Discours de la servitude volontaire

Étienne de La Boétie · 4 h 15

Idées et philosophie

À propos du divorce

Guy de Maupassant · 15 min

Idées et philosophie

Texte du domaine public. Source : archive.org (Domaine public ; numérisation mise à disposition par Internet Archive). Mise en forme, couverture et fichiers : liregratuitement.com. Temps de lecture calculé à 180 mots par minute.