PREMIÈRE PARTIE. — Les impôts directs d'Etat

CHAPITRE I. — Historique. — Période de la Révolution, de l'Empire, de 1848, de 1860, de la guerre de 1870, la Réforme de 1884 et de 1906.........

SECTION I. — Les anciens Impôts.

CHAPITRE II, — L'impôt foncier. — L'impôt du sol et des forêts. — Idées allemandes qui ont présidé à sa formation, taxer la valeur plutôt que le

COTON se PURE VA Ne dre Impôt du sol. — Opérations cadastrales, réforme 6 oies DO SR Te MEN ee ce

Impôt des forêts. — Loi de 1900. — Appréciation : Pimpôt foncier est un impôt de quotité bien supérieur aux impôts de répartition et il tient COMDIE ES TE ALES re

Impôt des bâtiments. — Réforme de 1900..,.....

CHAPITRE II — L'impôt sur l’industrie. — Idées qui ont présidé à sa formation, tenir compte de l’activité professionnelle de l'industriel ou considérer simplement le capital d'exploitation s’il y a un « Einkommensteuer ». — Avantages de la déclaration. — Loi de 1876. — Réforme de 1886.

Appréciation. — Impôt sur l’industrie ambulabtem.. 077, ALL a LU at ls