CII.VPITRR I". — OauilkaUo» ia nfnu
Le» enihnts Ireitvét sont ceux qui, nés de P*'*^^ mères inconnus, ont été trouvés exposés daa» M «•* quelconque ou portés dans les hospices destiné» * M* recevoir. (Décret du i9 janvier tSil.) .
Les enfants ai>andoBJu!t sont ceux qui, nés de P*^ et mères connus, et d'abord élevés par """'^^ d'autres personnes, il leuf décharge, en sont ^^^ sans qu'on sache ce que les pères et mères '"■frvj nus, ou sans qu'on puisse recourir à eux. {lÊémeittf^
Les enfants nés, dans les hospices, de feffl«i«»™| mises k y faire leurs concbes, sont '^'^^.^^^ fiints trouvés, si la mère est reconnue dans liap**" biUté de s'en charger. ^^
On ne doit comprendre an rang des «nfano «^ donnée, assimilés, pour leur régime et le v^" payement de leur dépense, aux «nftns '"'"'^iules enfanU délaissés dont les pères et mères soni
XéCISLATIOM CBARltABLE. — 1823.
Mm, détenus «o «ondamnis pour foits criminels ou «• |nHe« eorreetioiinelle. L'indigence ou la mort na- Ùtt&it des pères et mères ne sont pas des circonstances qui poissent faire admettre leurs enfants au r^ng des enCuits abandonnés; ils ne peuvent être classés goe parmi les orphelins pauvres et les enfants de ftmiUes indigentes à la charge exclusive des hospices m secourus k domicile.
Ces distinctions sont essentielles; et comme elles I4»t sooTent violées, leur stricte observation réduira beaneoup, dans plusieurs départements, la dépense des eabnts troorés.