CHAPITRE ni

Clasçification des tarifs. Taux des tarifs. Mode d'iU>Dlipa(ion . . • 93

SiCTiON l. — TariX maxinuim 96

Section II. — Tarifs généraux 104

Régime des çhçmiAs de fer de TAlsace-Lorraine et régime des

diemins de fer français •.• 109

Section III. ^ Tarifs spéciaux 121

I 1. — Clause du wagon complet 125

§ 2. — Clause de raugmentation de délai 196

§ 3. — Clause de chargement et de déchargement 128

§ 4. ~ Clause du transport gratuit des sacs vides en retour . 129

I 5. ~ Clause de non-responsabilité 129

Sbction IV.~ Tarifs différentiels 145

A. — Tarifs à stations nommées 151

B. — Tarifs à stations quelconques 154

Appendice. Des surtaxes • 158

§ 1. ^ Masses indivisibles de 3,000 à 5,000 Ivilogrammes. ... 158 § 2. — Marchandises encombrantes ou objets ne pesant pas

200 kilogrammes sous le volume d'un mètre cube 160

§ 3. — Matières inflammables ou explosibles, animaux et

objets dangereux 164

§ 4. — Animaux dont la valeur excède 5^000 francs 168

Appendice. Animaux de petite taille 168

§ 5. — Or, argent, valeurs et matières précieuses 169

§ 6. — Objets pesant isolément 40 kilogrammes et au-dessous.

Du groupage 171