Ce résumé et ce barème se trouvent dons une circu

3<tt DÉLAIS.

laire mÎDiBtérielle da 20 aoûl 1860 (1) : nous allons en re|»t)duire les parties principales.

La circulaire du 20 août 1860 se réfère sans doute à Tarrêté ministériel du 15 avril 1859, et non à l'arrêté ministériel du lijuia 1866. Mais les divers passages de Tarrêté du 15 avril 1859 quVIie vise sont textuellement reproduits dans i*arrélé du 12 juin 1866. D'autre part, la vitesse du transport est en principe la même sous l'empire de l'arrêté du 12 juin 1866 que sous l'empire de l'arrêté du 15 avril 1859. Le barème que donne la circulaire du 20 août 1860 est donc exact encore aujourd'hui : il est faux seulement l)Our les transports effectués sur les lignes énumérées dans l'article 8 de l'arrêté du 12 juin 1866 ; mais pour ces lignes, nous doonerons le barème qui leur convient.

Voici donc, par extraits du moins, la circulaire du 20 août 18^, adressée aux Compagnies.

« L'arrêté ministériel du 15 avril 1859 (du 12 juin 1866} ne pose que les bases et le public est assez souvent embarrassé, lorsqu'il s'agit d'en faire l'application . Un barème général, préseotanl le calcul des délais suivant la distaDce parcourue d'un point quelconque à un autre, ferait cesser toute difficulté.

» Pour la grande vitesse, ce barème est, en quelque sorte, tout fait. 11 suffit, lorsqu'on veut se rendre compte des délais, de consulter les tableaux des ordres de service réglant la marche des trains de voyageurs; le temps qui s'écoule entre l'heure du départ et l'heure de l'arrivée du train de toutes classes auquel a été coatiée l'expédition , augmenté de trois heures au départ et de deux heures à larrivée, donne le délai total (2).

» Il n'en est pas de même pour la petite vitesse. Ici le public ne sait pas quel est le train qui emporte sa marchandise, et le saurait-il, d'ailleurs, qu'il ne pourrait pas établir un calcul exact, les délais de la petite vitesse étant, pour ainsi dire, purement théoriques et ne dépendant, en aucune façon, de la marche des trains en route...

» J'ai fait établir un barème. . .

» Ce barème devait être d'abord uniquement destiné aux expéditions transportées sur un seul et même réseau ; mais j'ai reconnu ensuite que, dans l'étal actuel des relations des lignes entre elles {réaeaux entre eux)^ il pouvait être utile- et même nécessaire de l'a[)pliquer aux expéditions qui empruntent successivement des réseaux différents. Il fallait, en premier lieu, pour arriver à ce but, pousser le chiffre des calculs jusqu'à la plus grande distance que

(2) Cependant, il ne faut pas oublier les délais de transmission quand le transport doit avoir lieu sur plusieurs réseaux. Voir l'arUcle 3 de Tarrété, n» 407.

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les transports peuvent être appelés à parcourir entre deux points extrêmes 'de la France, et il existait, en outre, certaines difficultés, doot la principale était de dégager, pour chaque ligne (réseau)^ la durée du trajet qui lui est afférente, les délais de transport proprement dits ne se cumulant pas.

» J'ai poussé les calculs jusqu'à 1,600 kilomètres; c'est, je crois, le plus long parcours qu'il soit possible de prévoir; et, quant aux autres combinaisons que nécessitait la réunion de diverses lignes, elles ont été rendues faciles par l'établissement de deux colonnes distinctes. Tune pour Texpédilion, l'autre pour la durée du trajet, plus une dernière colonne pour le délai total, non compris le jour de la remise et celui de la livraison. Un nota final fait connaître que, pour les transports empruntant plusieurs lignes concédées (réseaux concédés) à des Compagnies différentes, la durée du trajet sera compté séparément pour chaque ligne (réseau) (art. 9, § 1, de l'arrêté du 12 juin 1866); qu'on ajoutera au total ainsi obtenu an jour seulement pour l'expédition à la gare originaire du départ (ibidem) ; qu'on augmentera enfin ce dernier total d'autant de fois un jour qu'il y aura de points de jonction reliant des lignes distinctes (réseaux distincts) (ibidem).

> Quant au chemin de fer de Ceinture, il est dit quMl sera considéré en tout comme ligne distincte, et dès lors, les deux jours de transmission qui lui sont concédés, y compris la durée du trajet (art. 9, § â, de l'arrêté précité), seront représentés, dans le délai total, par l'addition d'un jour pour le parcours et d'un jour pour les opérations au point de jonction. Il est bien entendu, d'ailleurs, que ce délai de deux jours s'appliquera, invariablement, et sans augmentation possible, aux transports hors ligne^ qui, partant par le chenrin de Ceinture, sont dirigés sur une autre voie ferrée ou vice versây et aux transports en transit qui touchent à deux points différents de la Ceinture. Dans la prévision de ce dernier cas, qui se présente le plus fréquemment, une disposition additionnelle stipule expressément que, pour les transports transitant d'une ligne à une autre (d'un réseau à un autre) par le chemin de Ceinture, il ne sera compté qu'un seul jour, comme délai supplémentaire, pour les deux points de jonction réunis.

1» En ce qui touche les transports empruntant exclusivement la voie de la Ceinture, je ferai observer que, d'après la rédaction adoptée, ils subiront les délais ordinaires, c'est-à-dire un jour pour l'expédition et un jour pour le trajet, non compris le jour de la remise et celui de la livraison.

» Enfin je ferai remarquer, en terminant, qu'il m'a paru inutile de mentionner, dans le barème, le délai de transmission entre les lignes (réseaux) qui, aboutissant dans une même localité, n'ont pas encore de gare commune. Cette situation n'existe déjà plus à Lyon, pour les chemins de fer de Genève et de la Méditerranée, et elle doit cesser, au premier jour, à Bordeaux, pour les

chemins d'Orléans et du Midi : une mention, destinée à la ra]>peler, n*eût été dès lors qu'une complication sans objet.

» Je me propose de faire insérer le barème ct-joint à la suite de vos tarifs généraux de petite vitesse; mais j*ai cru devoir vous le communiquer par avance, en l'accompagnant de ces explications.

Barème des délais de transport, de gare en gare, des anifnaux, denrées, marchandises et objets quelconques expédiés à petite vitesse sur un seul et même réseau.

DISTANCE en kilomètres (1)

DËLAI

d'expédition en

Jours

DURÉE du trajet en Jours

DÉLAI

total en jours,

non coaq»rit le jovr

de la remiM

H ortal de I« lirraimi

De 1 à 150

Sf76 400