CHAPITRE IV

COMIIKICB DBS CÉBÈAL^ AVEC LES PCISSANCK ÉTRANGÈRES LIÉBS A LA FRANCE PAR DBS TRAITÉS DB COMMERCE 00 DB NAVIGATION.

SOMMAIRE

715. — Énumération des pays liés à la France par des traités.

715. Les pays avec lesquels la France a conclu des traités de commerce et de navigation sont, en Europe : l’Angleterre, la Belgique, le Danemark, les Deux-Siciles, l'Espagne, le Mecklembourg-Schwerin, les Pays- Bas , le Portugal , la Russie , la Sardaigne et la Toscane (1);

En Amérique : la Bolivie, le Brésil, le Chili, Cosla- Ricca, la République Dominicaine, l’Équateur, les Elatsünis, la Nouvelle Grenade , le Mexique, leGualémala, l’Uruguay, le Vénézuéla (2).

Dans l’Océanie : les lies Sandwich.

SECriON I.

COHIESCË AVEC LES ÉTATS d'EDROPE.

SOMMAIRE

719. — AngUlerre. — Importation des céréales d'Angleterre en France, et réciproquement.

(I ) La principauté de Monaco avait aussi conclu un traité de commerce avec la France, à la date du 27 avril 184A ; mais cet arrangement, qui avait seulement pour but de régler l'importation en France des fruits de table venant de Monaco, a cessé d'être en vigueur des 1850.

(2) Le Texas avait conclu, à la date du 2S septembre 1839, un