‹ Les Accords Commerciaux de la France Depuis la GuerreChapitre 29 sur 34 · I,— OUVRAGES GÉNÉRAUX · texte numérisé non relu

I,— OUVRAGES GÉNÉRAUX

Baspevanr. — Recueil des traités et conventions entre la France et les Puissances étrangères. Ministère des Affaires Étrangères, Imprimerie Nationale, 1918.

BouLer. — Cours de législation et de réglementation douanière. Librairie administrative Oudin, Poitiers, 1928.

CaariN-Orrrer. — La politique douanière et la stabilité des relations commerciales. Dalloz, 1925.

Corson. — Cours d'économie politique, Alcan, 1921.

Dueutir. — Traité de droit constitutionnel.

Dvoracer et Konecny. — Obchodni smlouvy mezistatni (Recueil des

accords commerciaux internationaux). Publié à Prague sous le contrôle du Ministère des Affaires Étrangères, C.-J. Gienoux. — L’après-guerre et la politique commerciale, Colin, 1924.

F.-F, Lecueu. — Essai sur la politique commerciale de l’ Allemagne. A. Maloine et fils, Paris, 1923.

L'Hore. — La douane en France et à l'étranger. Librairie administra-

tive Oudin, Poitiers, 1922.

MiniISTÈRE DES FINANCES.

1° Décret portant codification des textes législatifs concernant les douanes. Imprimerie Nationale, 1928. Journal Officiel du 31 décembre 1926,

20 Statistiques mensuelles du commerce extérieur. Imprimerie Nationale.

30 Circulaires de l'administration des Douanes sur les diverses conventions (années 1920 à 1928). Imprimerie Nationale.

Necker. — De l'administration des Finances de la France, Paris, 1784,

Nocaro et Move. — Les régimes douaniers, Colin, 1910.

Nocaro. — La vie économique, Delagrave Paris, 1928.

Notre Diplomatie économique (Recueil de Conférences par MM. H. de Jouvenel, D. Serruys, Ch. Chaumet, G. Harismendy, A. Conty, L. Romier, C1 J. Gignoux, P. Lyautey, E. Derode, A. Siegfried), Alcan, 1925.

Pazzain (G.). — Les douanes françaises. Librairie administrative Paul Dupont, Paris, 1913.

Przier, — Le traité de Versailles, Marcel Rivière, Paris, 1920.

Page 1