‹ Les Artisans Français devant les Impôts Directs (Contribution à l'Étude de l'Évolution de l'Idée de Justice Fiscale)Chapitre 15 sur 60 · LES ARTISANS DEVANT L’IMPOT DIRECT · texte numérisé non relu

LES ARTISANS DEVANT L’IMPOT DIRECT

57. — « La France, disait Jean-Jacques Rousseau, est la terre bénie de l'Artisanat ».

Les cathédrales de Paris, Reims, Chartres ; les basiliques de Notre-Dame de la Garde, à Marseille ; du Sacré- Cœur, à Paris ; de Jeanne d'Arc à Domrémy-la-Pucelle (Vosges) ; de Fourvières, à Lyon ; de Lourdes ; d’Issoudun ; de St-Epvre, à Nancy ;

Les châteaux de la Loire et de Versailles, les Invalides, le Louvre, l'Opéra ;

Les portes monumentales de Nancy, les tapisseries de Beauvais, des Gobelins et d’Aubusson ; les porcelaines de Sèvres, les cristaux de Baccarat ;

Les soieries de Lyon, dont les chefs-d’œuvre figurent au Musée de la Soie de cette ville ; les rubans de Saint- Etienne, sont les témoins de la féconde activité des artisans de France. Elle occupe une place prépondérante dans notre Histoire nationale.

58. — L'histoire de l’Artisan français comporte trois parties : l'Ancien Régime ; la période de 1789 à nos jours ; la Période contemporaine. ;

59. - En adoptant ces divisions, nous allons essayer de montrer qu’en ce qui concerne les artisans, l’idée de Justice fiscale a évolué à travers l'Histoire,

60. -— Après avoir donné la définition de l'artisan, nous présenterons :

1° L’artisan sous l'Ancien Régime ;

2 L’artisan devant l'impôt direct, de 1789 à nos jours ;

3° L’artisan devant l'impôt direct à l’époque contemporaine.

Nous indiquerons ensuite quelles sont, en matière fiscale, les revendications des artisans. A titre de conclusion, nous achèverons notre étude en faisant connaître les aménagements fiscaux que nous estimons devoir leur être concédés.

61. — Nous espérons ainsi collaborer à l’œuvre de rénovation artisanale, Si nous y parvenions, nous trouverions là une utilité nouvelle à ce modeste ouvrage.

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