Celles-ci comprennent

1° Le montant des achats de matières premières. On le

déterminera en ajoutant au prix d’achat proprement dit

de ces matières premières, les frais de transport, d'octroi, de régie, que lArtisan devra exposer on apporter les fournitures qui lui sont nécessaires jusqu’à son atelier ou jusqu’au lieu d’exercice de son occupation artisanale. Il devra, par contre, en déduire le montant des escomptes, rabais et ristournes dont il a bénéficié sur le prix d’achat de ses fournitures, à moins que ces « profits divers » n'aient été compris dans ses recettes.

2° Les salaires que l’Artisan a payés, effectivement, aux personnes dont il peut utiliser le concours.

3° Les frais généraux comprenant :

a) Le loyer des locaux à usage professionnel ;

b) Le prix du chauffage, de l'éclairage et de l’entretien des locaux professionnels. En particulier, lorsque les locaux où s'exerce la profession sont chauffés au gaz et éclairés à l'électricité, il faut, si les compteurs servent aussi pour fes locaux d’habitation, faire une ventilation des frais de gaz et d'électricité, pour ne déduire des recettes que la part incombant à la profession. La même précaution devra être prise en ce qui concerne les fournitures d’eau et de combustible (coke, charbon, bois).

c) Les droits de patente, l’impôt sur les traitements et salaires, l’impôt sur le chiffre d’affaires (ventes accessoires), dues au cours de l’exercice, Bien entendu, l'impôt sur le revenu, l'impôt foncier et la contribution mobiliére du redevable ne doivent pas figurer dans les Frais généraux.

d) Les frais de transport de l’Artisan, les dépenses de nourriture et d’habillement ne sont déductibles que lorsque l’exercice de la profession les a motivés.

Notamment, les frais d’automobile devront être soigneusement répartis. Seule, la part de ces frais nécessités par l'exploitation sera déductible. (Par frais d'auto, il faut

Ou ——

entendre les dépenses d’essence, d’huile, de pneumatiques, d'entretien et d'amortissement du véhicule, des droits de circulation, de garage et de réparations).

e) Les primes d’assurances ne sont déductibles que pour la part, concernant les risques professionnels tels que : Bris de vitres, incendie des locaux servant à l’exercice de la profession, accidents du travail pouvant survenir aux personnes dont le concours est autorisé, accidents causés aux tiers par les moteurs ou l'outillage professionnel. Les primes d’assurances sur la vie souscrites par l’Artisan à son profit ou pour garantir les membres de sa famille ne

sont pas déductibles.

1) Les versements effectués aux Assurances sociales, en tant qu’employeur, doivent être compris dans les frais généraux.

g) Les cadeaux, étrennes, dons gratuits, ne sont pas, en principe, déductibles. Toutefois, s’ils sont de minime importance, eu égard au montant des affaires, ils pourront être compris dans les frais de l’entreprise.

4 Les amortissements. Ils portent principalement sur l’outillage. Dans certains cas, ils portent aussi sur le matériel roulant (autos, camions, voitures). Les taux admis généralement sont de 10 % pour l'outillage et 20 % pour le matériel roulant. L’amortissement peut être calculé de deux façons, soit sur le prix d’achat des immobilisations, soit sur leur valeur au 1‘ janvier de chaque année, après déduction de lamortissement effectué l’année précédente.

Exemple : Soit un outillage acheté 10.000 francs en 1933. 1 pourra être amorti, au taux de 10 %, à raison de 1.000 francs par an, ou bien de la façon suivante

1933 - Valeur 10.000 frs. - Amortissement 1.000 frs 1934 - Valeur 9.000 frs - Amortissement 900 frs 1935 - Valeur 8.100 frs - Amortissement 810 frs 1936 - Valeur 7.290 frs - Amortissement 729 frs