LIVRE II

\ Crapirre X. — Le mouvement en faveur des États provinciaux (Août-Décembre 1788)....,........ SRE 2 EC OT 326

xxx TABLE DES MATIÈRES.

Section I. La Concession de Brienne................... ire ANR son attitude avant 326, et après le Coup d’Etat du 8 mai 1788, 329.

SeCHONNIIML ATOUT LeNNEC RER PNR PEER ASE CRIE ARE A l'égard des Assemblées provinciales, 332et des États provinciaux, 336.

Section III. La Solution....... PATTES Re SAR EUR Rates 5 La révolution administrative en Dauphiné, 339. L’émoi dans les pays d'a assemblées provinciales : attitude des Commissions Intermédiaires, 342. Le cas de la Franche-Comté, 345.

Cowczusion. Le sens de ce mouvement. Il est dirigé à la fois contre les réglements qui ont faussé la réforme de 1787, et contre la constitution défectueuse des États Provinciaux existants. On accepte les principes de 1787, mais à condition que les assemblées administratives soientélues et dotées de larges pouvoirs........ PR ALES LES LIEN Os D RO PA Pre

Carirre XI. — Le régime administratif de 1789...... Me ee

Section I. Les cahiers........ ABOU TE RS AA EUR TE PRE A EEE Les appréciations sur le passé, 350. Les vœux pour l’avenir, 356.

Section II. Les débats de la Constituante....... AE RIT ARS Li Les idées nouvelles, 361. La discussion, rôle du Thouret, 364. La comparaison entre la loi du 22 décembre 1789 et les règlements de 1787, 368.

Section III. La fin des Commissions intermédiaires........ Per

Le découragement en Juillet-Août 1789, 373. Les affaires courantes, 376. Les séances de liquidation, 380. Que devient le personnel ?

ConcLusion GÉNÉRALE. La théorie de Léonce de Lavergne et celle de CRÉTEIL NRNCS PNR E ARR N SE D LA ARR DER € Se La réforme de 1787 est une tentative manquée, elle est condamnée dèsoctobre 1788 (386). Qui porte la responsabilité? Brienne, qui a nommé les membres des assemblées et restreint leurs pouvoirs, parce qu'il voulait s'assurer de leur docilité pour obtenir une augmentation d'impôts. — Il a échoué (390). Pourtant l'existence des assemblées provinciales a laissé quelques traces dans l’œuvre de la Constituante,