‹ Les banquiers agents du fiscChapitre 19 sur 142 · Houpin, loc. cit., Il, p · texte numérisé non relu

Houpin, loc. cit., Il, p

2.V.Claperon, Cours de comptabiilté.

RTE

‘Les reçus et quittäinces, y compris les lettres missives contenant accusé de réception de valeurs ou décharge ;

Les effets en portefeuille et les effets RRqUReSe

Les bordereaux de coupons ;

Les coupons remis lors du paiement des intérêts;

Les titres rentrés dans la caisse à la suite d’amortissement ;

Les actes constatant les cessions d’actions (1);

Les documents comptables relatifs aux lots et primes de remboursement... etc.

B. Registres de comptabilité. — Livres obligatoires, journal, grand livre, livre des inventaires, copie de lettres. 3

Livres auxiliaires ; >

Registres d’entrée des effets de commerce ;

Echéanciers ;

Registres à souches des actions et des obligations :

Registres des transferts et des conversions ;

Journal du mouvement des titres, relatant l'entrée, et la sortie des titres déposés en vue d’un transfert.

Journaux auxiliaires des ventes et des achats des titres au comptant et à terme ; :

Registres des dépôts de titres ;

Répertoires pour opérations sur valeurs mobilières (2) ;

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