SOURCES

Aucun travail d'ensemble n’a été jusqu'ici, à notre connaissance, présenté sur les phénomènes d’accroissement et de réversion. Tout au plus peut-on signaler le mince Traité des Réversions de propriété de M. Rémondière.

Les éléments encore épars de la doctrine fiscale sont

fournis, en dehors des textes législatifs et des décisions judiciaires, par :

10 Les Instructions générales et les Solutions de la Régie ;

90 Les commentaires accompagnant dans les recueils de jurisprudence les décisions des Tribunaux.

Les plus importantes de ces notes sont dues à M. Wahl; elles ont paru dans le Recueil de Sirey.

30 Les traités de droit fiscal ;

Les développements qu'ils consacrent aux hypothèses qui nous occupent sont assez brefs. Nous citerons, par ordre d'apparition :

Le Traité — très vieilli — des droits d'enregistrement, de Championnière et Rigaud (tome HT);

Les Principes d'enregistrement, de M. Gabriel Demante (tome IT) ;

Le Traité théorique et pratique des droits d’enregistrement, de M. Naquet (tomes IL et HT);

Le Traité de droit fiscal (les deux premiers tomes), — et /e Traité du régime fiscal des sociétés et des valeurs mobilières, de M. Wahl.

40 Les ouvrages de droit fiscal conçus dans un but presque exclusivement pratique ;

M. Naquet (1) prétend que chez eux « les détails absorbent et noient souvent les principes. » Il sont en effet assez prolixes sur nos questions. Ce sont :

Le Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques, de M. Garnier (tomes I, Il, HE, V; supplément);

(1) Trailé des droits d’ Enregistrement, 17e édition, tomel, préface, page IT,

Le Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques, par les Rédacteurs du Journal de l’Enregistrement et des Domaines (tome IL, 4me édition, et tome IV, 3me édition);

Le Traité alphabétique des droits d'enregistrement, de timbreet d'hypothèques, deM. Maguéro (tome Il; supplément).