C) AMORTISSEMENTS

144. — La plupart des valeurs immobilisées se déprécient d’année en année. Chaque exercice doit supporter une part de cette perte. Il existe divers procédés pour répartir cette perte sur les divers exercices. Le plus généralement adopté consiste à supputer la durée probable de l’objet, et à faire supporter à chaque exercice une charge également de 1/n de la valeur (4) de cet objet, n. étant la durée probable exprimée en années.

Quant à l’importance des amortissements, elle est variable avec les conditions d’exploitation propres à chaque nature de commerce ou d'industrie. Aucune règle fixe ne peut être donnée à ce sujet. Les taux annuels les plus généralement pratiqués sont de 5 p. 100 pour les bâtiments, 7 à 10 p. 100 pour l’outillage fixe d’une usine, 20 p. 100 pour l’outillage mobile, 10 p. 100 pour le mobilier, 20 p. 100 pour les camions automobiles.

Quant à l’amortissement des comptes de Frais amortissables (Frais de constitution, Frais de premier établissement), il n’est que la répartition, tolérée sur quelques exercices, de dépenses initiales dont la nécessité s’imposait pour constituer l’entreprise

(1) La valeur à considérer est en principe le prix de revient et non le coût de remplacement ; sauf la faculté accordée au point de vue fiscal dans la circulaire de la Direction générale des Contributions directes du 25 janvier 1930, n° 2.032 : considérer le montant de l’actif immobilisé antérieurement au 1°" janvier 1926 et qu’on aura réévalué en multipliant le prix de revient initial par le coefficient de dévalorisation du franc à l’égard du dollar au jour du paiement. Certains auteurs expriment l’opinion que cette solution doit être étendue du domaine fiscal au domaine civil (Urtin : Administrateurs, gérants et commissaires, n° 96. V. également G. Faure : Comptabilité appliquée, p. 209). La dévaluation du franc intervenue en septembre 1936 va donner un intérêt accru

à cette question.

et mettre en route l'exploitation ; dépenses qui, si elles peuvent généralement présenter une productivité étendue au delà de l'exercice où elles ont été engagées, ont eu pour Ja plupart un objet totalement dépourvu de valeur de réalisation. AA

D'une façon générale, l’amortissement, si consciencieux qu’en ait été le mode de détermination, conserve toujours un caractère conjectural et, dans une certaine mesure, forfaitaire (1). Ei la valeur résiduelle qu’il laisse apparaïtre na en tous cas souvent rien à voir avec la valeur de réalisation. La mise en évidence de cette valeur de réalisation n’est d'ailleurs pas le but de l’amortissement, dès l'instant où il ne s’agit pas d'établir un bilan de liquidation. L'essentiel est que les actionnaires soient renseignés sur l'importance et la cadence des amortissements par rapport au prix de revient.

Deux règles essentielles sont à retenir pour la détermination des amortissements : SX

1° La nécessité d’amortir, quels que soieït les résultats de l'exploitation, l’amortissement étant une charge Yt non un prélèvement sur les bénéfices (2).

145. — 2° La spécialité des amortissements (3) qui, permet de suivre la cadence des amortissements selon la Mature et la date d'acquisition des divers éléments d’actif d’un® part, et de déterminer la perte ou le bénéfice résultant de la réalisation ou de la destruction de cet actif à l’occasion. L’affectation d’une somme globale ne résultant pas de l’application de coefficients appropriés spécialement à chaque élément selon le facteur durée doit, tout comme l’affectation pure et simple du solde bénéficiaire aux amortissements, rentrer dans la catégorie des prélèvements facultatifs alimentant la « Réserve pour amortissements ».

146. — Quant au procédé d’inscription des amortissements, on ne saurait trop déconseiller l’amortissement direct dans les comptes d’actif intéressés. Entre autres inconvénients, il ne laisse plus apparaître au bilan le prix d’achat ou de revient d’une part et le montant de l’amortissement pratiqué d’autre

(1) Même si l’amortissement est fait, en comptabilité industrielle, au prorata de la production, car la durée d’utilisation de la machine reste généralement conjecturale.

(2) V. Lyon, 20 fév. 1903 - J.S., 1904.21.

V. cependant Paris, 30 avril 1869, cité par Rodolphe Rousseau, n° 3.268.

(3) V. Paris, 16 juil. 1896 - D.P. 99.2.363 ; cw. Seine, 9 nov. 1933, Gaz. Trib., 5 mai 1934,

part, mais seulement la différence de ces deux sommes : on ignore les deux éléments de la soustraction. Il est donc de beaucoup préférable d’ouvrir un compte de régularisation au passif sous la dénomination « Telle valeur amortie », et de le créditer chaque année par le débit d’un compte de charges dénommé « Amortissements », qui sera viré au débit du compte de Pertes et Profits.